Institutions administratives cours

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 41 (10078 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 5 mai 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES

Institutions qui constituent l'armature de l'État frc. Elles rendent compte d'un phéno d'org°, + ou - poussé, celà ds ts les états. Elles ont pr vocation de permettre le fct°mt d'une scté cad elles ont pr objet d'organiser les /r btw les pers pu et l'Etat, et de fr en sorte que la collectivité atteigne les obj qu'elles s'est fixé, et que chaque citoyen participe.Elles st à la fois prestataires, elles dispensent des services, procurent des avantages et est too garante du maintien de la scté. Elles participent (parfois activement) au maintien de l'ordre pu, et recueille et rassemble les ressources nécéssaires à la croissance de la collectivité. Selon les objf de l'État, selon la conception que les dirigeants ont de l'État, elles peuvent ê réduites àpeu de chose se ston juste des institutions qui ont pr but de maintenir la pérenité de l'Etat, en relevant les impôts, avc le maintien de l'ordre pu. A l'inverse' ds certains pays l'Etat peu interventionniste dvp des services bcp nbrx comme l'éducation, culture etc, dc profusion de IA dont l'org° devient pbq.
Dc la question de IA est très directement fct° du degré de dvpt de l'Etat, et des objfque les dirigeants fixent à l'ordrepu.
Obs°: Institutions Juridictionnelle, ont pr fct° principale de sct°er l'application de al rgl de dt à l'occasion des conflits qui naissent btw pers pu, soit btw pers privé et pers pu, soit btw 2 pers privés. IJ devraient ê garante du respect de l'Etat de dt. Là encore l'org° jdctL est tributaire de la fct° de la conception que l'on peut avoir des /r qu'on abtw pers privées. Ds certains états pers privées et pu st sur pied d'égalité, elles st égales en dt et en devoir.
En France pers privées et pu st pas égales, car elles poursuivent des objf diff, aux pu ont attribue la rchch et la satisfaction de l'î gnl, alr que les privées, se st leur own î. Ds cette approche c'est inévitable que les pu soient privilégiées p/r aux autres.
On peut cerner lesIJ suivant 2 grd modèles. 1 modèle suivant un ordre jdctL, l'autre est fragmenté, qui org X ordres jdctL; qui répondent chacun à des objf particulier.
France a uen structure étatique ancienne incomparable. France subit le poids de l'histoire, et auj sous forme + ou - adaptée.
Le dptmt est une circonscription ds lequel on allait au chef lieu en une journée de marche. L'org° admin de la Frest pr l'essentiel une org° admin correspondante à un pays dt la pop° d'une part et dt les acté éco d'autre part étaient largement ventilés sur la totalité du territoire . Or dps 1830 l'évolution démographique et éco de la scté fr16 évolué, elle a été transformé, la pop rurale a laissé place à une scté urbanisée dc auj d'importante partie du territoire sont vides. A l'inverser le s principauxcentres urbains se st dvpés de manières extrêmement rapide. Malgré les efforts, les réformes successives, les communes qui constituent cette agglomération ( Avignon ) communes st administrées par des admin° qui sont propre. L'efficacité de l'action pu en souffre et st coût augmente.
Dernière Réforme admin du 16/12/10 = réforme de l'org° des collectivités locales qui entrera en vigueur en 2014.Les IA st largemt inadaptées à la scté fr16 actuelle. Constat=L'inadéquation de structures anciennes; et inadéquation de principes jdq qui régissent la scté fr16, cela vaut pr les IA et too pour les IJ, ms facteurs diff.
IA: Interne est la csqc des principes mm
IJ: Externes, est la csqc de la subordination des IJ fr16 à des IJ suprantles. P ê au délà voit-on apparaitre une sorte esubstitutions d'un modèle jdq anglosaxon au modèle romain.

I)Les IA: leurs histoire leur adaptation

cf filles État frc est un état unitaire cad ds lequel une seule pers pu unique détient le monopole de la définition des txt initiaux, et ds lequel l'Etat détiens la compétence de la compétence cad en Fr seul des institutions étatiques, des organes de l'état ont la capacité de dire qui est compétent de...
tracking img