Institutions romaines

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MAGISTRATURES

Généralités sur les magistrats

Etymologie : < magis = « qui est / peut davantage » => prééminence marquée du pouvoir des magistrats.

A quelques exceptions près, les magistratures sont électives, annuelles, collégiales, spécialisées et hiérarchisées. Plus on monte dans la hiérarchie, moins elles sont spécialisées. On ne peut cumuler deux magistratures. L’itération est enprincipe interdite (il faut au moins 10 ans entre deux consulats), et un intervalle de deux années sépare normalement l’exercice de deux charges. Il existe un ordre fixe, le cursus honorum (établi en 180 par la lex Villia Annalis qui prescrit les étapes et les âges requis, puis précisé par Sylla) : questure, édilité, préture, consulat. Le tribunat de la plèbe et la dictature restent à part en tantque magistrature plébéienne pour le 1er et extraordinaire pour la 2nde.

On distingue les magistratures inférieures, sine imperio, et les magistratures supérieures, cum imperio.

Questeur :

Magistrature sine imperio, sans doute créée au début de l’époque républicaine.
- Durée : 1 an.
- Elus par les comices tributes.
- Age requis : 30 ans (depuis 80). 1ère grande magistrature (c’estaussi la 1ère à laquelle les plébéiens eurent accès). Au sortir de la questure, on peut être candidat à l’édilité ou au tribunat de la plèbe.
- Nombre : Leur nombre se multiplie pour répondre aux nécessités du gouvernement des provinces, où ils sont envoyés pour gérer les finances (10 depuis 197, puis 20 en 85 et 40 vers 45).
- Compétences :
* Les fonctions des questeurs qui apparaissent les1ères dans l’historiographie sont liées à l’exercice de la justice criminelle. Ceux-ci sont chargés de l’instruction (quaestor Fonction clé : un édile doit donner satisfaction pour préserver ses chances d’être élu préteur. Aussi les édiles sont amenés à compléter le budget qui leur est alloué par l’Etat, voire à s’endetter, pour financer sur leur fortune personnelle des distributions et des jeuxqui donnent la popularité.

Préteur :

Magistrature cum imperio (détient l’imperium domi et l’imperium militiae), mieux définie par la lex Licinia en 367 av. J.-C. A droit à 12 licteurs et au siège curule. Le pouvoir des préteurs s’exerce dans la ville de Rome ; ils ne peuvent la quitter plus de 10 jours.
- Durée : 1 an.
- Elus par les comices centuriates en raison de ses compétencesmilitaires.
- Age : 39 ans (depuis 180).
- Nombre : 2 puis 8 après 80, 16 sous César : le nombre croissant des provinces exige davantage de haut personnel, donc d’hommes qui ont géré la préture.
- Compétences :
* Compétence militaire jusqu’à Sylla : il leur arrive d’être chef d’armée (< praeire = marcher devant).
* Compétence judiciaire (exclusivement après Sylla) : les préteurs urbains(ainsi nommés à partir de 242 pour les distinguer des préteurs pérégrins créés à l’issue des 1ères conquêtes extra-italiques) organisent les instances judiciaires pour les procès concernant les citoyens, les préteurs pérégrins pour ceux qui concernent des non citoyens. Au moment de leur entrée en charge, ils doivent, par un édit, expliquer publiquement la manière avec laquelle ils vont appliquerles règles du droit dans la ville de Rome. Après 149, date de la création du premier tribunal permanent chargé de juger les exactions des gouverneurs de province, des cours permanentes ont été constituées. Les préteurs devinrent les présidents de ces grands jurys criminels. Pas de stricte collégialité puisque chaque préteur se voit attribuer une compétence judiciaire précise.
* Compétencepolitique : peuvent présider comices et sénat, proposer des lois.
=> Le principal intérêt de la préture est moins de la gérer que de l’avoir gérée (car cela donne droit au gouvernement d’une province).
- Evolution : d’autres préteurs seront créés par la suite, aux fonctions très diversifiées et souvent spécialisées dans les affaires de tutelle et de contentieux. Leur rôle s’amoindrit...
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