Introduction historique en droit 2/10/2015

2. Les règles de la procédure

l'action de la loi exige la présence des deux parties, pas de représentation a la justice possible si la victime d'un vol se trouve être au service de l’État, elle pourra être représenter. la procédure est oral et solennel, la prononciation des paroles par le magistrat et les partis à la procédure est un élément essentiel de la procédure sous peine de nullité de la procédure.
Le plaideur ne peut soumettre qu'une seule demande dans sa requête, autant de procédure a être en œuvre que de demande de la part du demandeur
Rome est une cité dont le droit et les institutions juridiques sont assez rudimentaire au départ. Les règles de droit sont peu nombreuses et correspondent a une société archaïque ou les relations juridiques sont peu nombreuses c'est encore un droit religieux et l'on ne distingue pas encore le face et le jus, ce droit est très formaliste, dépendant de rituels très rigoureux. Ressemble à des cérémonies religieuses, c'est un droit trop limité car procès ne peuvent être intenté que dans les cas détermine par la loi.
Les prétentions du demandeur doivent concorder précisément avec les hypothèses types définit par la loi (pontifes) et qui préparent les premières actions que le magistrat dans la phase ignore.
Ce droit est très dominé par la coutume, elle règle les relations familiales, les rapports entre les personnes et certains conflits entre les différentes familles. Se justifie car cette société romaine archaïque est encore une société qui ignore les relations économiques, c'est une société agricole qui se concentre sur les problèmes de possession et disposition de la terre.
Avec le temps, cette société va évoluer et les relations entre individus vont changer, le droit romain a donc du s'adapter, se perfectionne pour répondre aux nouveaux besoins des citoyens.

Section 2 : Le droit romain classique de l'an 130 jusqu'en 284 la politique de conquêtes de Rome