Commentaire de texte- Td histoire du droit“Prologue de la loi Gombette”Il s’agit du Prologue de la Loi Gombette développé en 502 par Gondebaud, le roi des Burgondes, et publié plus tard en 1892 par Ludwig Rudolph Von Salis, politicien suisse du XIVe siècle.Au VIe siècle de notre ère fut rédigée cette loi, donc au début du Haut Moyen-Âge. La partie occidentale de l’Empire romain d’Occidentale, due à des conflits, se divise en trois territoires chacun occupés par différent royaume. Dont le royaume …afficher plus de contenu…

Des gardiens de cette volonté d’intégritéAfin de toucher au cœur de cette loi, « l’intégrité et l’équité », le juges ainsi que les administrateurs, eux même, doivent faire preuve de ces deux qualifications. En effet selon lui un juge est considéré corrompu, « corrompre » (l .7), s’ils ne jugent pas entre Romains et Burgondes (l.7-8), montrant ainsi que ce dernier est une contradiction à la loi gombette qui œuvre pour l’intégrité et l’équité. Il inclut tous les travailleurs du service publiques « nos conseiller, nos serviteurs, et nos mairies du Palais ainsi que nos chanceliers, non seulement les Burgondes mais les Romains, délégués comme comtes ou juges dans les cités ou comtés, tous autant que les fonctionnaires de l’armée » (l.1618), tous sont traités similairement dans certaines conditions précises, peu importe l’importance de leur …afficher plus de contenu…

Mais ce qui est plus intéressant est l’utilisation des deux loi romaines et burgondes afin d’émettre une loi en utilisant les deux législations, Romaine et Burgondes « Mais nous prescrivons de juger entre les Romains, chez qui le crime de vénalité est toit autant interdit qu’il l’a été par nos ancêtres » (l.2830). Comparer les deux loi/législation ces deux nationalités en précisant que ces valeurs ont toujours étaient présentes parmi eux, les burgondes mais aussi chez les romains en précisant sa présence.Comme toute juridiction, les lois non respectés ont également chacun séparément leur sanction qui peuvent dépendre de la gravité de la situation, et dans ce cas on parle de corruptionII. Une intégrité à tout prix accompliLe texte met aussi en avant un droit négatif pour certaines règles et les sanctions aux personnes qui ne respecte pas règles inscrit dans ce