Introduction générale à l’histoire du droit.

Programme officiel :

Début époque franque et se fini à la révolution française (XIIIe siècle).

Le droit à sa propre chronologie et sa propre histoire d’où le faite qu’on commencera à partir de l’Antiquité romaine. L’histoire ne coïncide pas avec l’histoire de l’Etat.

On s’intéressera au droit privé dans ce semestre.

Première période : Qui concerne l’antiquité romaine
(En 753 avant J.C) et se fini en 565 de notre ère en Turquie à Constantinople. Objet du cour :
Comment la tradition juridique occidental a été crée, inventée ?

Deuxième période : Débute 476 et se termine en 1100 (début 12ème siècle). * Période mérovingienne (481-751) * Carolingienne (751-987) * Capétienne (987-1100).

Toute la deuxième période correspond à un effondrement.

Troisième période : Débute en 1100 et s’achève en 1453. On redécouvre le droit romain.

Quatrième période : L’époque moderne 1453 fin du moyen-âge à 1789.
Le retour en force de l’état, c’est le retour de la loi.

Chapitre introductif : Histoire des sources.

Qu’est qu’une source ?

Le droit est variable, il est fluctuant, on peut retenir que le droit est l’ensemble des règles applicables et appliquées par les hommes d’une période déterminée (c’est une définition minimal).
Les règles peuvent provenir de plusieurs manières.

A partir de quand passe t’on d’un usage, une pratique à quelque chose qui est considéré le plus souvent comme étant obligatoire ?

La règle juridique est souvent considérée comme obligatoire et sanctionnée. Le droit c’est aussi des valeurs, cultures, opinions politiques, croyances.
Le droit et la religion ont eu des périodes où elles se sont plus au moins séparés.

Le droit est le reflet de la société (adage romain), les romains disaient : « ubi societas ibi ius » pour telle société il a tel droit. Ces fluctuations existent entre le rapport qu’il y a entre ses différentes sources.