INTRODUCTION A LA MEDECINE LEGALE
I. Introduction :
La médecine légale :
Un titre : Une discipline et une spécialité à part entière depuis 1994 au Maroc
Médecin légiste : Spécialiste en médecine légale
Une qualité : Activité médicale mandatée par la justice
Médecine légale : Pont dressé entrée la médecine et le droit
« C’est l’application des connaissances médicales à la résolution de problèmes légaux pour les individus et la société »
La médecine légale empreinte les connaissances de disciplines diverses
Elle exige une bonne du droit régissant la profession médicale et les rapports des individus entre eux avec la société.
II. Activités thanatologiques de la Médecine légale :
Toute opération médico-légale ayant trait au cadavre : Trois activités :
La levée de corps : Examen du cadavre sur les lieux de sa découverte (La présence du médecin sur le lieu de l’accident permet de déterminer des choses qui ne seront pas visibles lors de l’acheminement du corps)
L’autopsie médico-légale : Le cadavre = Pièce à conviction : Examen principale, important, car si elle est mal faite la première fois, il sera difficile de se rattraper et peut entrainer une ERREUR JUDICIAIRE.
Cadre juridique essentiellement pénal mais parfois civil.
III. Médecine légale clinique :
Médecine légale : Intérêt pour les morts, intérêt pour les vivants :
Dans le domaine pénal :
Constatation des violences physiques, psychiques et sexuelles
Identification de l’auteur d’une infraction
Détermination de l’âge :
Déterminer l’âge de la victime : o A partir de l’âge, on peut déterminer s’il y’a une effraction ou non, comme détérnoument de mineurs < 16 ans, ou agression sexuelle < 18 ans o Qualification pénal : Selon son âge, la personne tombe sous différents articles de loi. Acte sexuelle moins de 18 ans (Victime) et après 18 ans (Effraction)
Déterminer l’âge de l’agresseur : o < 12 ans, il ne risque rien du tout, il n’est pas responsable. o 12 – 18 ans : Sanction mais