Travail de session #2
Jus de Fruits Limitée

Jus de Fruit Limitée

Contrat consigné
Selon les NCECF, chapitre 3400 : Produits, un produit est :
Augmentation des ressources économiques : Oui, la vente des bouteilles fera augmenter l’encaisse.
Tiré des activités ordinaires (vente de biens): Non, ceci ne correspond pas à la vente des jus embouteillés, car client doit rendre les bouteilles à JFL.
On peut conclure que le dépôt n’est pas un produit, mais un passif puisque lorsque le client ramènera les bouteilles, JFL sera dans l’obligation de lui rendre son argent.
Réception du dépôt : Encaisse si retour des bouteilles : Dépôt à payer - bouteilles consignées @ Dépôt à payer - bouteilles consignées @ Encaisse

Loyers additionnels
Selon les NCECF, chapitre 1000 : Fondements conceptuels des états financiers, un passif est :
Engagement envers un tiers : selon le contrat signé par les deux partis, oblige JFL à payer les sommes dues à Angeline Inc.
Auquel elle ne peut se soustraire : Oui, selon le bail, JFL est dans l’obligation de régler sa dette à l’aide d’un transfert d’actif.
Qui découle d’un fait passé : Oui, le contrat spécifiant les augmentations de loyer (prévu au 1er janvier 2011) a déjà été signé par les deux parties.
Entraînera un règlement futur : Oui, étant donné que JFL a signé le bail, dès qu’Angeline Inc. demandera l’augmentation de loyer, JFL devra effectuer une sortie de fonds.
La charge à payer dans les états financiers est justifiée, car elle correspond réellement à un passif au montant de 190 800. Il faudrait que JFL s’assure auprès du propriétaire de l’immeuble qu’elle a réellement à débourser ce montant, ce qui aura pour effet de diminuer la valeur de l’actif et celui du passif. Dans le cas contraire, JFL aura à annuler le passif qu’elle s’est comptabilisé ce qui aura comme effet de annuler le passif et augmenter le résultat non distribué. Loyer si paiement : Loyer à payer si annulé : Loyer à