Juste valeur

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  • Publié le : 13 novembre 2012
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juste valeurl’évaluation à la juste valeur est-elle pertinente ?
les « nombres comptables » reposant sur la juste valeur donnent-ils une meilleure estimation de la valeur de l’entreprise et du risque d’activité ? Quel est leur contenu informatif pour les utilisateurs ? Quelle est l’utilité de l’information en juste valeur pour la prise de décision ?

1 Norme IAS 32 (1995), Instrumentsfinanciers : Informations à fournir et présentation. De son côté, la norme SFAS 107 (1991), Disclosures about Fair Value of Financial Instruments donne la définition suivante : « la juste valeur est le montant contre lequel un actif peut être échangé dans le cadre d'une transaction courante entre deux parties volontaires, en dehors de tout contexte de vente ou de liquidation forcées ».
2 Lavaleur de marché est le « prix que pourrait obtenir le vendeur (ou qu’accepterait de verser
l’acquéreur) … sur un marché actif ».
Afin d’apporter des éléments de réponses à ces questions, nous commencerons par examiner les fondements et les limites du modèle comptable traditionnel ; nous analyserons ensuite les déterminants et le processus d’émergence de la justevaleur au regard du rôle assigné aux états financiers et des besoins des utilisateurs ; nous présenterons enfin une synthèse des travaux empiriques relatifs à l’évaluation de l’utilité de l’information comptable en juste valeur.

LE MODÈLE COMPTABLE TRADITIONNEL : FONDEMENTS, LIMITES ET ALTERNATIVES

La représentation comptable de l’entreprise: une construction fondée sur une certaine conception de la valeur

La représentation comptable de l’entreprise est une construction contingente qui, dans un contexte historique et économique donné, repose sur des principes conventionnels généralement admis, dont l’ensemble spécifie un modèle. Ce modèle de représentation fonde sa légitimité dans sa capacité àappréhender, à évaluer et à synthétiser, mais aussi à suivre dans le temps, les informations relatives aux transactions qui ont un impact sur la richesse de la firme. Idéalement, ce modèle doit permettre de définir une métrique du résultat et des fonds propres de l’entreprise qui soit socialement reconnue, mais aussi conforme aux attentes des utilisateurs des états financiers.

Lecœur du modèle de représentation comptable de l’entreprise est fondé sur une conception sous-jacente de la valeur3 qui, comme en sciences économiques, peut faire référence soit au coût, soit à la valeur d’échange, soit encore à l’utilité. Un tel choix étant très structurant, il conditionne totalement les propriétés attendues de la mesure du résultat et de la richesse.Comme le montre Richard (2001), «si l’évaluation au coût semble l’emporter dans les premières réglementations européennes de 1673 à 1800 environ, l’évaluation à la valeur de réalisation a été préconisée par les juristes et a marqué les réglementations comptables de l’Allemagne et de la France pendant tout le XIXe siècle et même au-delà ». Le débat actuel autour de la justevaleur fait donc écho à celui qui opposa jusqu’à la Seconde Guerre, en France et en Allemagne, les tenants de la comptabilité dynamique (se référant au coût) aux défenseurs de la comptabilité statique (se référant à la valeur de réalisation dans un contexte
de continuité de l’exploitation). En revanche, aux Etats-Unis, l’abandon par les banques de la référence au prix de marché (enfaveur du coût historique) remonte à 1938 et fait suite à la Grande Crise (Swenson et Buttross, 1995). Après la Seconde Guerre, le modèle d’évaluation au coût historique s’impose, tant en Europe qu’aux Etats-Unis.

3 Pour une étude des conceptions de la valeur qui sous-tendent les différents modèles comptables, voir Simon (2000).
Le modèle comptable dominant : la valeur...
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