La bonne foi en droit des contrats

3424 mots 14 pages
« Errare humanum est, sed perseverare diabolicum », cette locution latine parfois attribuée à Sénèque le jeune signifie qu’ « il est humain de se tromper, mais que persévérer (dans l’erreur) est diabolique ». En effet, l’être humain n’est pas parfait, il lui arrive de se tromper. Mais cette erreur ne doit pas être une excuse de sa négligence. Le type d’erreur commise ici et excusée est celle dûe, non pas à la négligence, mais au simple fait qu’il arrive de se tromper, invitant l’individu qui commet l’erreur à apprendre de son expérience et à ne pas se tromper. Cette erreur ne doit pas non plus être volontaire et dans cette optique, l’erreur peut être liée à la notion de bonne foi.
Dans la Rome antique, la Fides était une déesse considérée comme la gardienne des serments et avait son siège dans la main droite des Romains. Son culte permettait la pérennité de la bonne foi chez les contractants impliquant une attitude honnête et un contrat sous l’égide de la Fides (par extension, la bonne foi). Et si à l’origine, les Romains se devaient de toucher l’autel pour prêter un serment valable. Avec l’apparition de la Fides, cela évolua et ils purent alors le faire en serrant avec leur main droite la main droite de l’autre scellant ainsi un serment valable et juste car protégé par la déesse Fides. Avec l’apparition du christianisme, la fides en vint à désigner la croyance religieuse et au final son extension moderne la foi. La bonne foi est une notion assez imprécise que l’on définit souvent pas son contraire : la mauvaise foi. Tel qu’elle est définie par le Pr. Terré, la mauvaise foi est l’attitude du contractant qui viole ses engagements formellement exprimés ou fait naitre chez son partenaire des attentes dont il sait que dans tous les cas il n’y aura pas de solutions positives pour son cocontractant. Ainsi, il s’agit d’une attitude malhonnête et déloyale. Dès lors, la bonne foi est « un état d’esprit mais aussi un mode d’agir, de se comporter » (Pr. Fabre-Magnan) sans

en relation

  • Les contes à l'envers
    702 mots | 3 pages
  • Grève de la faim
    1683 mots | 7 pages
  • la bonne foi en droit des contrats
    2970 mots | 12 pages
  • Ethyque à l'usage de mon fils
    1469 mots | 6 pages
  • l'empereur claude
    403 mots | 2 pages
  • communication dbts059
    612 mots | 3 pages
  • Le parfum
    740 mots | 3 pages
  • L'histoire a travers de...
    371 mots | 2 pages
  • L'unanimité, critère de verité
    361 mots | 2 pages
  • ezrgethsgdg,
    421 mots | 2 pages
  • Fiche théâtre
    310 mots | 2 pages
  • Dissertation sur la prostituition (kant et locke)
    607 mots | 3 pages
  • philo
    972 mots | 4 pages
  • histoire
    311 mots | 2 pages
  • La morale en droit des contrats
    671 mots | 3 pages