La contrefacon
La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.
La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises et pour les consommateurs.
A- Qu’est-ce que la contrefaçon ?
La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient.
Il y a plusieurs forme de contrefaçon comme la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.
Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant. Le contrefacteur reprend quelques détails d’un produit pour permettre la confusion chez les acheteurs.
B- Les types de produits contrefaits
Lors de son apparition, la contrefaçon fut en premier sur des produits de luxe avant de devenir tous les autres biens de consommation.
Comme aucun domaine n’est exclu, cela peut-être très dangereux pour certains produits contrefaits. La douane remarque que les principaux produits contrefaits sont : l’automobile (pièces détachés), les médicaments, le textile, la maroquinerie, les jouets, l’alcool, le tabac, l’informatique, la vidéo, l’audio, les produits de grande consommation, la parfumerie, les cosmétiques et les œuvres d’art…
C- L’ampleur du phénomène
Avant 1990, la contrefaçon était rarement pratiquée mais liée