Chapitre 3 Un ordre juridique diversifié

10 ème - 12 ème siècle : Dans cette période d'absence d'un pouvoir, le droit n'a pas disparu pour autant. Ce qui a changé se sont les modes de formation du droit, désormais, le droit ne dépend plus de l'état, la création du droit résulte de pratiques locales, d'habitudes qui varient d'une seigneurie à l'autre. S'il existe un morcellement territorial, il existe donc un morcellement coutumier (Section 1) . Dans ces conditions la législation écrite est très rare (section 2), mais nous verrons que dans la 1er moitié du 12ème siècle apparaisse les 1er signe de renaissance d'un droit de l'état futur (section 3).

Section 1 le morcellement coutumier

Au 10 ème siècle les droits du roi ont disparu, à ce moment la, il n'existe plus de technicien du roi , de la loi. Il y a donc un vide, et il faut le combler. Le droit et le pouvoir sont en relation , ils viennent de la base, et ce droit qui vient de la base, c'est la coutume. La coutume c'est une notion délicate, elle a ses caractères. On verra aussi quel est le champ que recouvre la coutume, et ce qu'on verra dans le dernier paragraphe c'est que la coutume connait ces premières manifestations écrites.

1 - Les caractères de la coutume

La couture est défini comme un usage juridique, un usage de formation spontané, accepté par tout le groupe social intéressé. Cette définition de la coutume sous entend ces 3 principaux caractères.

A- Un usage non écrit émanent de la base

Il s'agit d'organiser la vie du groupe dans toute société. Or pour organiser la vie du groupe il n'y a pas de normes écrites servant de référence. Alors les hommes imaginent des pratiques qui vont permettre à leur société de fonctionner, et qui vont peut a peut leur servir de cadre juridique: ils vont organiser leur relation social. La coutume nait d'une série d'acte , des actes publiques qui vont concerner tout le groupe, et on dit aussi des actes paisibles càd sans violence, parce que la violence ne