Histoire du droit

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  • Publié le : 3 novembre 2011
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Comparaison entre loi scientifique et loi juridique

Les mammifères se reproduisent pour perpétuer leur espèce. Cette loi scientifique va ensuite servir a justifier certaines règles de droit humainque l’on présente comme conforme à cette loi scientifique. Certaines loi se présentent comme étant en conformité avec la nature, par ex les règles relatives à l’adoption d’un enfant, il est nécessitéqu’il y ai 18 ans de différence entre l’adoptant et l'adopté, on imite la nature. Autrement dit, si la nature a des lois que la recherche permet de connaître, les lois juridiques sont découvertesselon la même logique, le droit est à découvrir. Ce n’est pas la volonté du peuple, du roi, des plus sages, ce qui est déterminant c’est l’acte de découverte du droit.

Le droit est le reflet d’unordre !!

La découverte du droit

Aujourd’hui les sources du droit qui traduisent cette conception sont considérées comme des sources supplétives, c’est à dire auxquelles ont recours quand il n’ya pas de loi, on pense donc à la coutume et à la jurisprudence.

A. La coutume

L’animus, l’âme de la coutume qui consiste dans la répétition d’un comportement donné. Il faut une convictionpartagé que se confirmer à ce comportement est impératif => opinion juris. On a simplement un usage, une pratique sociale sans caractère juridique. Les coutumes sont considérables comme immémoriales,ce comportement existe depuis toujours, depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut appréhender, et donc cette règle de droit n’a pas vraiment d’auteur. Au moyen age on considérait que lacoutume à partir d’un usage continu de 20 ans, ou encore de 30 ans. LA coutume est donc une règle dont la caractéristique est de ne pas avoir d’auteur identifiable.

Sa deuxième caractéristique estqu’elle est approuvée par la pratique, chacun est vigilant sur le respect de cette pratique. C’est une mode de production de droit produit par le consensus. Lorsque ce consensus fait défaut, on...
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