La coutume en droit international humanitaire

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  • Publié le : 24 février 2011
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THEME: LA COUTUME EN DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
CHAP. I : L’EVOLUTION DU ROLE DE LA COUTUME EN DIH
Au milieu du XIX è s, devant les horreurs de la guerre, les pratiques et usages réglementant les conflits vont s’avérer insuffisants, c’est l’avènement des premières conventions en DIH en vue d’en garantir le respect.
Nous verrons :
* PARA I : Origine coutumière du DIH
* PARA II :une cohabitation actuelle de la coutume et des règles écrites avec une prédominance des textes écrits.
PARA I : LE DIH, un droit originairement coutumier
Le DIH trouve ses origines dans les règles établies par les hommes pour garantir leur survie. En effet, devant les horreurs engendrées par les guerres de toute nature, les civilisations ont développé des règles non écrites dont l’objet est delimiter la violence entre les êtres humains, même lors des conflits. Ces règles sont fondées sur l’idée simple que certaines actions ne sont pas permises, fût-ce en temps de guerre d’où l’idée souvent développée que si la guerre est inhérente à l’homme, le besoin d’en limiter les effets néfastes par des règles a toujours existé entre les peuples.
En d’autres termes, la guerre a toujours connu sesus et coutumes. Celles-ci peuvent être définies comme un ensemble de règles non écrites issues des us et pratiques d’alors que l’on se devait en conscience d’observer lors des combats armés.
Aussi, ces règles préexistantes au DIH conventionnel actuel peuvent-elles être qualifiées de règles coutumières au sens du DIP. En effet, selon la CIJ dans son arrêt du 20 février 1969 sur l’affaire duPlateau continental de la mer du Nord, 2 éléments sont essentiels à la constitution de la coutume en Droit international :
* La pratique constante des Etats
* L’opinio juris ou la conviction que l’adoption d’attitudes conformes à cette pratique est juridiquement obligatoire
En ce qui concerne le DIH, nous avons répertorié quelques pratiques communes aux peuples d’alors destinées à limiter leseffets pervers des conflits armés et qui étaient respectées par tous.
QUELQUES PRATIQUES
* En Inde, 200 ans av. JC, l’Empereur Açoka converti au bouddhisme, impose à ses sujets une règle de comportement « la loi de piété » qui exige le respect de toute vie humaine ou animale. Açoka prévoit également que ce principe doit être appliqué à la fois en temps de paix comme en temps de guerre.
Ceprincipe commande aux soldats de l’infanterie, aidés de guerriers montés sur des chars, de transporter les blessés et les morts restés sur le champ de bataille.
* Toujours en Inde, les lois des Manous introduisent des règles afin d’atténuer les rigueurs des combats pour le soldat comme pour le civil. Elles interdisent les armes qualifiées de « perfides »; établissent une distinction entrecombattants et civils, entre objectifs militaires et objectifs civils. Elles prévoient que les vaincus soient traités avec humanité et prônent la compassion pour l’ennemi blessé ou non.
* Sur le continent africain, la pratique nous montre que le déclenchement de la guerre obéit à des règles. Au BF, l’adversaire est averti des raisons d’une attaque imminente par les griots, et au Mali par des nobles.En outre dans ces pays, la guerre doit être l’ultime recours et intervenir que lorsque toutes les tentatives de conciliation ont échoué. La pratique interdit également au BF de tuer les personnes ne participant pas au combat. La pratique prévoit encore que les blessés des 2 camps soient soignés, et que les morts soient respectés, notamment grâce à une sépulture récente.
QUELQUES RAISONSJUSTIFIANT LA NECESSITE DE RESPECT DE CES PRATIQUES
* Le code de l’honneur (cas du BF précité)
* Les raisons réligieuses (la Bible, exp 1 Roi, 2,5-7 qui fait la distinction entre le temps de guerre et le temps de paix où ne doivent pas être posés des actes de guerres/ le Coran « la Sourate 2 » (La Vache) interdit aux musulmans de commettre des agressions.
« Combattez sur le chemin de Dieu, ceux...
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