La nationalite

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  • Publié le : 9 mai 2010
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Droit International Privé I
  

La Nationalité

 

La Théorie Générale de la Nationalité

 

La Notion de Nationalité

Dans tous les états, la nationalité est avant tout une notion juridique. C'est la chose essentielle. Eu égard à cette notion juridique a été mis en place une série de grands principes internationaux et européens.

Une Notion Juridique

Qu'est-ce que lanationalité ? La nationalité est le lien entre l'individu et un État. C'est l'appartenance à la population constitutive d'un État. Le lien est de nature juridique parce que l'État est de nature juridique. La nationalité est une notion juridique.
Qu'est-ce qu'un État ? C'est une communauté d'hommes établies sur un territoire qui a une organisation par laquelle les rapports sont régis par une puissancesuprême d'action : l'autorité publique. On dit souvent que l'état est le siège d'une autorité politique c'est-à-dire l'État est un titulaire abstrait et permanent du pouvoir dont les gouvernements ne sont que des agents d'exercice passagers. L'état n'est pas un phénomène national, contrairement à la nation.
Qu'est ce qu'une nation ? C'est une communauté d'hommes sur un territoire, volonté d'appartenir àun État, ils ont un point en commun : l'histoire, la religion, la langue. C'est un groupement ethnique : la race, religieux, linguistique, économique mais c'est rare, géographie, historique, qui a une volonté de vivre ensemble. C'est un phénomène naturel. L'ancêtre de la nation est la tribu, le clan.
Un lien entre l'individu et un État, pas nation, une organisation politique reconnue comme tellepar la communauté internationale. On dit que c'est un État souverain : il fixe ses propres règle.
La nationalité est la reconnaissance d'un État qui confère une nationalité. La communauté internationale reconnaît un État qui donne sa nationalité. C'est un terme récent, il est apparu en France avec la première codification en 1804. Avant, la nationalité était le lien entre l'individu et le roi.Ce n'est pas du tout la même notion, le roi n'a rien à voir avec l'État, c'était plus un lien personnel

Une Notion Sociologique

La nationalité sociologique est un lien entre l'individu et nation, un groupement ethnique. On l'appelle encore nationalité de pays. Elle explique avoir vivre collectif et un ensemble de traditions et d'idéaux. Le doyen ordure la qualifiait de mentalités. Lanationalité défaite de mentalité ou nationalité sociologique. Ce n'est pas une mentalité parce qu'on peut être français sans le vouloir. Dans la nationalité sociologique, il y a un désir, volonté.
La nationalité sociologique bière de la suite des conquêtes napoléoniennes. En 1815, le congrès de Vienne auprès de vie est plus les frontières pour nouvelle carte européenne. L'épicentre du coût desgroupements formés de sans aller, de ce qui s'était passé, des minorités vie que pour les prêts se retrouver morcelé, divisée et des frontières de correspondre par se sont formés. La nationalité juridique ne correspondait pas à l'heure de façon individuelle, où un même groupement avec des nationalités.
On apparaît de nationalité sociologique au XIXe siècle, quand les groupements manifestés une autrenationalité, notre appartenance. Ce qu'il croit au XXe siècle.
Avec les, la communauté un international accédait aux demandes de ces minorités par la création à État. Pas de nationalité juridique sans État. La communauté internationale reconnaît nationalité sociologique. Reconnaissants et nationalité sociologique, de fait→ accord création d'un État conférant la nationalité juridique.
La nationalitéjuridique de trois propositions de ce sociologique est une nationalité de fait, un phénomène naturel et de mentalités. Cela discrédite la nationalité sociologique d'une part et après discrédit de la nationalité juridique qui en fit le caractère naturel. Une n'a passé : sur la scène internationale, l'autre sous-secrétaire à n'a pas assez de force, un groupement homogène de la force de l'État. Le...
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