La Personne De L Empereur
Les 3 insti républicaines qui servent à établir le droit sont les insti qu’Octave va utiliser pour établir l’empire. Des 3 pouvoirs le premier qu’il utilise c’est le peuple, il le fait à la veille d’une bataille, celle d’Actium, a la veille il demande au peuple de prêter serment sur sa personne. Ce geste fait au chef d’une armée avant le combat, pourraient très bien passée inaperçu. Mais ce serment que fait le peuple a ce moment la constitue, une délégation . Il tient le pouvoir du peuple. Il reste à conquérir le pvr des magistrat et du sénat, l’impérium et l’auctoritas.
1) le pouvoir de l’impérium se manifeste par 12 licteurs qui précèdent le détenteurs de l’impérium. Et peuvent châtier tout refus d’obeissance ac la hache. L’imperium civile se dessine à l’interieur de la ville. Sous la rep, le consul est le seul magistrat à détenir l’impérium.
La notion d’auctoritas se comprend à partir de Augere qui veut dire accroitre une chose déjà existante. Il ne s’agit pas la d’un pouvoir créateur absolu mais permet d’augmenter un texte,un édit. Le sénat va reconnaître à Octave en janvier 27 ,l’auctoritas. Cet auctoritas du sénat va permettre à l’impérium d’octave de dépasser l’impérium des magistrats. Mais aussi d’augmenter les pouvoirs tenu de l’imperium.
B) L’œuvre de l’empereur
Le génie d’octave est d’avoir utilisé les institutions qui créent le droit. Comme ces instit créent son pouvoir, il va se prendre lui mm pour le droit. Il est source vivante du droit. Ulpien va l’exprimer « ce qui plait au prince à valeur de loi, ». Un droit qui rentre sous la qualification de constitution impériale.
1) L’énumération
4 types de constitutions Impériales. Le premier type est le rescrit : cette réponse à une question particulière. Cette forme de requête va montrer la grande accessibilité de l’empereur. Par ces réponses l’empereur va unifier le droit. Il va apparaître comme la source du droit et un facteur d’uniformisation du