Plan :
I. Droit Républicain
A. Le processus législatif
1. Principe : La loi est ce que le peuple romain a consentit
La plèbe c'est ce qui ne possède rien ,par de terre ,ils sont les « clients » ,les dépendants de premiers ,ils sont soumit à leur hospice. D'une part il y a le patricia et de l'autre la plèbe ,lorsqu'une loi est votée c'est la loi qui a le plus d'autorité car elle votée par tout le monde. Le sénat est une association des propriétaires ,quand les sénateurs produisent un texte c'est un texte partial et du côté des propriétaires ,de là son sortie les différentes révoltes comme celle de 551.
2. Mécanisme fondateur : la ratification
Ratifier = donner à un projet de loi un agrément qui lui donne force ,le principe fondateur chez les romains est que la loi peut aller dans les deux sens ,ça peut être une « Lex data » loi donnée ou « Lex ragata » loi demandée. Quelque soit l'assemblée ,la loi ne peut être donnée que si elle est réunit en présence d'un magistrat revêtu de l’imperium ,sa voix est la loi ( surtout dans le registre militaire) ,entre l'assemblée requérante et le magistrat il doit y avoir deux sens.

B. La transition prétorienne
1. Source Variable : « Les édits des prêteurs »
Le prêteur est le magistrat le plus élevé ,il décide si le jugement doit avoir lieu ou non ,et c'est lui qui choisit le juge (n'importe quelle citoyen romain). L'édit du prêteur c'est à la fois une campagne électorale ,et un libre de procédure (comment appliquer la loi)
2. Charge élective : la loi des 12 tables
Tout citoyen voit partout la loi des 12 tables

II. Droit impérial
A. La fabrique du droit
1. Étymologie « Constitution »
Les textes de référence s’appellent des constitutions ,constituer signifie mettre en place des statues avec un interlocuteur ,ce qui nous renvoi au principe de ratification. Le prince lui a été institué par une loi ,il est juste un porte parole de la volonté populaire ,les lois qu'il porte devant le sénat sont déjà des lois