La police administratif
Cependant on utilise l'expression police administratif dans un autre sens. On désigne l'activité, qui consiste a prévenir les troubles a l'ordre public et a maintenir cette ordre public. Ce maintient de l'ordre peut prendre des forces diverses. Il peut s'agir d'une réglementation générale (interdiction d'une manifestation) ou encore individuel. Il peut s'agir également d'opération matériel, que l'on appelle les opérations de maintient de l'ordre.
Ce qui va se traduire par des contrôle d'identité ou quand la police mais en place des barrage routiers.
1. Les finalité de la police administrative Elle vise au maintient de l'ordre public. Cette notion est elle même évolutif. Il faudra donc la définir. On oppose la police administrative a une autre notion que l'on appel la police judiciaire.
A. La notion d'ordre public ou l'identification des buts de la police administrative On peut distinguer les buts classiques, il y a des finalités nouvelles et il y a ensuite des buts exclus.
Les buts classiques, par tradition, on considère que l'ordre public correspond a une trilogie (tranquillité, sécurité, salubrité public.
Les buts classiques, il s'agit des résultats rechercher par des mesure de police. Cette trilogie a poser la question de savoir si ces trois buts était exhaustif,
Les finalités nouvelles, pour la jurisprudence a ajouté comme but de police la notion de protection contre soi même. Elle la fait dans un arrêt du 4 juin 1975 l'arrêt Bouvet de la Maison Œuvre .
En 73, dans le cadre de ces pouvoirs de police administrative générale, le premier ministre a prit un décret qui rendais obligatoire le port de la ceinture de sécurité pour les