La pratique de l'audit dans le milieu des opcvm

18316 mots 74 pages
La mission du commissaire aux comptes des OPCVM se caractérise par la pluralité des interventions dans un même exercice et leur élargissement aux opérations d’apport en nature, de transformation, de fusion et liquidation.

La particularité du cadre légal de ces organismes est l’occasion pour le commissaire aux comptes de s’interroger sur sa démarche et de réfléchir à une approche de la révision adaptée à ces organismes.

Le référentiel sur lequel il se base pour fonder son opinion de régularité, de sincérité et d’image fidèle est constitué d’une réglementation comptable spécifique.

Dans le déroulement de ses diligences, le commissaire aux comptes sera particulièrement attentif :

✓ A la conformité de l’orientation des placements aux principes énoncés aux souscripteurs,

✓ Au respect des particularités comptables,

✓ A la validité des méthodes d’évaluation retenues pour défaut de cotation de cours ou appliquées aux autres éléments du bilan.

✓ Au respect des ratios de composition de l’actif prévus par le texte et la note d’information.

✓ Et à l’exhaustivité des informations fournies aux souscripteurs.

La démarche retenue pour les entreprises par les risques se basant sur une bonne connaissance de l’environnement de contrôle, bien que très utilisée dans l’audit des entreprises commerciales et industrielles, demeure rarement utilisée dans les OPCVM. En effet, dans le contexte actuel, le commissaire aux comptes à tendance a procédé à une autre validation étendue des comptes bien que le risque majeur puisse se situer à un autre niveau. Une approche par les risques s’impose par conséquent.

L’audit des OPCVM ne devrait pas se limiter uniquement à l’audit financier. En effet, malgré l’évolution sans cesse du nombre d’OPCVM, soutenue par une rentabilité satisfaisante et une liquidité assurée, l’engouement des épargnants n’est pas intarissable. Ainsi, les expériences étrangères et particulièrement françaises

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