Le droit français s'inspire de la séparation de juridiction → loi de 1790 .

Si on se soumet à la justice c'est l'état de droit .

La parallèle de deux ordres de juridiction : un ordre juridictionnelle publique

Ordre judiciaire ou ordre juridictionnelle privé qui à sa tête à la Cour de Cassation .

Ligne de séparation si d'un côté se soumettre au droit et de l'autre appliqué les lois d'un côté les litiges qui impliquent les personnes publique et de l'autre les litiges qui impliquent les personne privé .

Si jamais l'état passe un contrat avec ( c'est à dire séparation du conseil d'état et de la Cour de Cassation) il faut faire appel au tribunal de conflits .

Introduction :

Le terme de justice à plusieurs sens :

-la justice est une institution c'est à dire l'ensemble des cours et des tribunaux.

-la justice peut être perçu tel un idéal, une valeur . C'est un sentiment → juste

Le juge est le point de gravité dans sa fonction c'est la pièce centrale du système institutionnel.

La possibilité d'avoir recours au juge est ce qui le caractérise d'autre système.

Contrairement à d'autres systèmes sociaux comme par exemple la morale .

*La Justice comme idéale :

C'est la 1ère forme de Justice et c'est cet idéal de Justice qui doit inspirer le juge dans sa décision .

Cette notion de justice est avant tout une notion d'ordre procédural qui repose sur :

-le débat

-la discussion

-la contradiction

→ Le droit est d'ailleurs qualifié de science du contradictoire .

L'élément majeur de cette contradiction est bien entendu du à la présence d'un juge .

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Finalement il n'est pas certain que le siège de la justice réside dans la solution elle-même mais plutôt dans la procédure qui a mené à cette solution .

C'est à dire la technique d'organisation du procès .

Procédure ( latin : procedere → aller en avant )

→ Autrement dit la procédure est une manière d'aboutir à un résultat donné .

*La justice institutionnelle