Lalalalalla

2915 mots 12 pages
Pcq pour l’instant la féodalité constitue un obstacle trop grand pour quel tolère un ennemie trop puissant, l’expression de ces autres prérogative régalienne. par csq la justice va être pour le roi une bénédiction po. (Dans un état très difficile d’avoir une justice indépendante ). A l'époque voila comment va procéder le monarque, voila comment il va réussir malgrè les grd féodal a se manifester directement au près des fr grâce a la justice et en court-circuitant les seigneurs. Ces seigneurs petit ou grd avait usurpé a leur profit le pv judiciaire. Ce qui fait que même a la fin du 13 ce sont eux en grd parti qui tiennent l’appareil judiciaire. (il faut la leur reprendre).
Il est admis que le roi en temps que suzerain est l’ultime recours en matière de justice. Il est ce qu’on appelle le grd justicier, celui au quelle on peut toujours se retourner , si il n’est pas satisfait concernant une décision de justice le concernant. En FR quelque soi son rang social sa condamnation, n' importe qui a le Droit d’être rejugé par le roi (en temps que grd justicier). C’est ce qu’on appel le principe du double degré de juridiction. Juridiquement cela veut dire que les juridictions fr qu’elle soit féodal, qu’elle soit municipal (bourgeoise) ou qu’elle soit même royal. Ces juridiction quand elle rendent un jugement, un arret n’ont qu’une autorité relative de la chose jugé (tant que le roi ne s’est pas prononcé rien n’est définitif). A contrario le roi quand il rend une décision de justice a une autorité absolue de la chose jugé, absolue cela veut dire ultime, cela veut dire que personne d’humain ne peut la remettre en cause.
Une juridiction ordinaire c’est ce qu’on appel de la justice délégué par le roi, quand au roi lui m^me quand il rend la justice il exerce la justice retenu, qui est supérieur à la justice délégué. La justice délégué suppose une délégation du roi au juge, délégation du pv judiciaire, dont le roi est la source. On dis alors que le roi est source de toute

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