INTRO:"C'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abusé" cest ainsi que Montesquieu dans l'esprit des loi en 1758 decrit l'absolutisme dans la détention des pouvoirs entres les mains d'un monarque absolu , qui conduirait au despotisme , regime ou l'on sera soumis à un pouvoir arbitraire conçu selon les intérêts du monarque, afin d'eviter cela il serait indispensable de mettre en place une séparation des pouvoirs cest à dire de confier les différents pouvoirs législatif …afficher plus de contenu…

De ce fait , le pouvoir législatif serait confié à 2 chambres , la chambre basse élue au suffrage censitaire qui pourrait etre dissoute par le roi , et la chambre haute qui aura également la responsabilité de la fonction juridictionnel composée d’aristocrates et propriétaires terriens désignés par le roi .Le roi aurait en mains le pouvoir exécutif avec ses ministres et disposerait d'un droit de veto qui lui permettrait de s'opposer à la promulgation de loi , de ce fait il deviendrait co-legislateur …afficher plus de contenu…

Un députés définissait ainsi le droit de veto qui en aurait résulté : « la sanction royale est le pouvoir accordé au Roi par la Nation d’intervenir comme partie essentielle et intégrante dans l’exercice du pouvoir législatif, de telle sorte que son consentement aux actes du pouvoir législatif convertisse ses actes en lois ».Pour cette cause la proposition de la droite de l'assemblé fut d'abords rejeté par la comité constituante à qui l'assemblée national avait confiée l’élaboration du projet de constitution en juillet 1789 , au profit d'un monocaméralisme, en effet le pouvoir législatif fut confiée à une chambre unique "Le Corps Législatif " dont la législature était réduit à deux ans et l'exercice du pouvoir partagé avec le roi puisque doté d'un droit de veto suspensif, en effet celle ci ne pouvait adopter que des décrets qui serait présenté au roi qui accorderai sa sanction royale afin que celle ci deviennent une loi à part entière.La Constitution de 1791 se réfère au principe de