LE ROLE DE LA JURISPRUDENCE DANS LE COMMON LAW

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LE ROLE DE LA JURISPRUDENCE
DANS LE COMMON LAW
Por DAVID EDWARD
Juiz do Tribunal de Justira das Comunidades
Europeias

Le sujet qui m'a ete propose est le "Role de la jurisprudence dans le Common Law". Il faut d'abord definir nos termes. De quoi s'agit-il?
Comparons la scene juridique de I'Europe a un parc zoologique. On peut
trouver dans ce parc toutes sortes d'animaux juridiques etjudiciaires. Un des
animaux les plus curieux pour les juristes du continent - comme le chameau
pour ceux qui ne connaissent que le chevalest la jurisprudence du Common
Law. Que signifie "la jurisprudence du Common Law"?
Il s'agit essentiellement du "judge made law", systeme de droit elabore par
les juges se trouvant dans une serie d' arrets d' espece et se construisant d' apres cesprecedents. A ce propos, not;re poere, Alfred Tennyson, a pade de:
... the lawless science of our law,
That codeless myriad ofprecedent,
That wilderness of single instances ... (I).
Toutefois, a-t-il, dans un autre ouvrage, defini I'Angleterre

comme etant:

A land of settled government,
A land of just and old renown,
Where freedom slowly broadens down
From precedent to precedent ... (2).(I) "La science de notre droit sans droit, cette myriade sans systeme de precedents, ce
desert de cas d'espece": Tennyson, Aylmer's Field.
(2)
"Un pays de gouvernement etabli, un pays renomme depuis longtemps et avec raison, un pays OU la liberte s'epanouit vers le particulier de precedent it precedent": Tennyson,
You ask me why, tho 'ill at ease.

o Direito

126

Comunitdrio eaConstrurlio Europeia

Le monde du Common Law comprend l'Angleterre, OU la notion du Common Law est nee, I'Irlande, les Etats-Unis et la plupart des pays de l'ancien Empire
britannique.
Dans ce monde, la piu part des pays ont derive leur droit par
exportation directe de I'Angleterre.
Mais il y existe egalement des systemes
"mixtes": les systemes du Quebec au Canada et de Louisiane aux Etats-Unis(partiellement fran~ais), et les systemes de l'Ecosse, dont je suis originaire, de !'Afrique du Sud et du Sri Lanka (partiellement romano-neerlandais).
Le monde du
Common Law n' est donc pas uniforme.
Ceci dit, nous parlons ici essentiellement du systeme anglais. Je me concentrerai donc sur ce dernier en presentant mon expose en quatre volets:
-le
-le

volet historique
volet socio-politique-le
volet juridique
- le volet pratique
Premier volet: le volet historique
Le volet historique est le plus important, dans un certain sens, car on ne peut
absolument pas comprendre le systeme du Common Law sans se pencher un peu
sur !'Histoire ..
Si !'on regarde la charte juridique de l'Europe du point de vue: historique,
on trouve essentiellement deux facteurs de separation entre lemonde du Common Law et le monde du droit civil. Si !'on en revient a la metaphore du parc
zoologique, il ya deux caracteristiques
animaux du Common Law.
Premier facteur historique:

qui separent le:sanimaux du droit civil des

la reception

du droit romain.

C'est cc: qui a

impose une notion de systeme sur les idees qui ont evolue apres l'emergence des
tribus du barbarisme.
Face atoute une serie de droits coutumiers de ces tribus, c'est la reception
de droit.
Deuxieme

du droit civil romain qui a cree la notion

facteur historique:

la revolution

d'un systeme

fran~aise suivie des reformes de

Napoleon. On peut en degager trois elements importants.
Premier element: c'est la revolution fran~aise qui a concretise la notion se/on
laquelle la source du droit estla volonte du peuple, soit (ce qui n'est pas exactement la meme chose) la volonte de la nation. Cette idee a trouve une base ideologique dans les oeuvres des philosophes rationalistes et dans les theories du droit
nature!. Mais, c'est au moment de la revolution fran~ise que cette idee s'est concretisee.

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dans le Common Law

Demaeme element: les reformes de...