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LE ROLE DE LA JURISPRUDENCE
DANS LE COMMON LAW
Por DAVID EDWARD
Juiz do Tribunal de Justira das Comunidades
Europeias

Le sujet qui m'a ete propose est le "Role de la jurisprudence dans le Common Law". Il faut d'abord definir nos termes. De quoi s'agit-il?
Comparons la scene juridique de I'Europe a un parc zoologique. On peut trouver dans ce parc toutes sortes d'animaux juridiques et judiciaires. Un des animaux les plus curieux pour les juristes du continent - comme le chameau pour ceux qui ne connaissent que le chevalest la jurisprudence du Common
Law. Que signifie "la jurisprudence du Common Law"?
Il s'agit essentiellement du "judge made law", systeme de droit elabore par les juges se trouvant dans une serie d' arrets d' espece et se construisant d' apres ces precedents. A ce propos, not;re poere, Alfred Tennyson, a pade de:
... the lawless science of our law,
That codeless myriad ofprecedent,
That wilderness of single instances ... (I).
Toutefois, a-t-il, dans un autre ouvrage, defini I'Angleterre

comme etant:

A land of settled government,
A land of just and old renown,
Where freedom slowly broadens down
From precedent to precedent ... (2).

(I) "La science de notre droit sans droit, cette myriade sans systeme de precedents, ce desert de cas d'espece": Tennyson, Aylmer's Field.
(2)
"Un pays de gouvernement etabli, un pays renomme depuis longtemps et avec raison, un pays OU la liberte s'epanouit vers le particulier de precedent it precedent": Tennyson,
You ask me why, tho 'ill at ease.

o Direito

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Comunitdrio ea Construrlio Europeia

Le monde du Common Law comprend l'Angleterre, OU la notion du Common Law est nee, I'Irlande, les Etats-Unis et la plupart des pays de l'ancien Empire britannique. Dans ce monde, la piu part des pays ont derive leur droit par exportation directe de I'Angleterre.
Mais il y existe egalement des systemes
"mixtes": les systemes du Quebec au Canada et de Louisiane aux Etats-Unis