Lecture

5164 mots 21 pages

DCEM2

2009 - 2010
Module 1 « A P P R E N T I S S AG E D E L ’ E X E R C I C E M É D I C AL »

Le système de santé et de protection sociale en France

ORGANISATION GÉNÉRALE
DU

SYSTÈME DE SANTÉ
EN

FRANCE

Dr C. SAGNES-RAFFY

DÉFINITIONS ............................................................................................................................................ 2

I.
A.

SYSTÈME DE SANTÉ, SYSTÈME DE SOINS ................................................................................................................. 2

B.

LA SANTÉ PUBLIQUE ............................................................................................................................................. 2

II.

LES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES RÉCENTES....................................................................................... 3
A.

LA LOI DU 4 MARS 2002 ........................................................................................................................................ 3

B.

LA LOI DU 9 AOÛT 2004 RELATIVE À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE...................................................................... 3

C.

LOI « HÔPITAL, PATIENTS, SANTÉ ET TERRITOIRES » (HPST).................................................................................... 5

III. LE NIVEAU NATIONAL ............................................................................................................................... 5
A.

LE MINISTÈRE ....................................................................................................................................................... 6

B.

LES STRUCTURES D’APPUI AU NIVEAU NATIONAL ....................................................................................................... 8
1.
Les structures de Santé Publique ..................................................................................................................................................... 8
2.
Les instituts de recherche, de

en relation

Fiche De Lecture
694 mots | 3 pages

Fiche de Lecture « Paroles pour Adolescents ou Le Complexe du homard » De Françoise DOLTO et Catherine DOLTO-TOLTICH ; Avec la collaboration de Colette PARCHEMINIER Publié aux éditions Hatier en 1989 Collection : Le sens de la vie L’auteur….

montre plus
Fiche De Lecture
618 mots | 3 pages

Fiche de lecture - FOLLAIN Antoine. Le village sous l'Ancien Régime. Fayard, 2008, 609 p. Préface Jean Marc Moriceau (Chapitre VII,VIII,XI) Antoine Follain est professeur des universités et directeur de l'Institut d'histoire moderne à l'Université Marc Bloch de Strasbourg.….

montre plus
Lecture
331 mots | 2 pages

Mémo de solfège n° 2 La tonalité La tonalité donne la hauteur d'une musique. Le choix est fait en fonction de la sonorité désirée, des instruments et des notes extrêmes. La tonalité définit la gamme et les accords pouvant être utilisés. Les armures Une armure est l'ensemble des dièses ou bémols liés à la tonalité. Représentés en début de ligne, ils s'appliquent à toutes les notes correspondantes de la portée.….

montre plus
Fiche Lecture
1829 mots | 8 pages

FICHE DE LECTURE Caroline Eliacheff : A corps et à cris Etre psychanalyste avec les tout-petits 1- Présentation de l’ouvrage A corps et à cris : être psychanalyste avec les tout-petits Par Caroline Eliacheff Publié aux éditions Odile Jacob, 1993 Caroline Eliacheff (née le 5 juin 1947) est une psychanalyste française depuis 1974, et une pédopsychiatre.….

montre plus
Lecture
10612 mots | 43 pages

SUN MOUNTAIN BAG BOY GLENBRAE ECCO SOFT SPIKES GARMIN M a t ér i e l de G o l f 2 0 1 2 GOLFER’S CLUB NIKON ABACUS 1946 Since PIGUY SPORT à la paSSion du golf l’expérience dédiée En 1946, Pierre BOUCHAYER et Guy DESHEULLES, tous deux membres de l’équipe de France amateur et fondateurs de la société PIGUY, décident de se diversifier en créant un département voué au golf. La société PIGUY SPORT est créée en 1973. Elle distribue exclusivement des produits liés au golf, que ce soit du matériel de jeu, des équipements pour les terrains ou encore des produits d’entretien. Guy DESHEULLES quitte la société en 1981….

montre plus
Lecture
793 mots | 4 pages

La vie de Johannes Vermeer Johannes Vermeer est un peintre baroque néerlandais né à Delft, ville où il vécut et travailla toute sa vie, en 1632, la date exacte n'est pas connue, mais il a été baptisé dans un milieu réformé protestant le 31 octobre de cette même année. On ne sait pas avec certitude qui a enseigné la peinture à Vermeer. En revanche, il est certain qu'il comptait de nombreux peintres parmi ses amis, bien qu'aucun n'avait son talent. On connaît relativement peu de choses de la vie de Vermeer. Les seules informations à son sujet proviennent de certains registres, de quelques documents officiels et de commentaires d'autres artistes.….

montre plus
Fiche De Lecture
2039 mots | 9 pages

Cette dernière n’aime pas son second fils, il va donc tout faire pour se faire remarquer et l’obliger à le regarder. Il s’insurge contre son milieu, se dresse contre l’autorité de sa mère et fait en sorte de montrer sa valeur, à sa mère mais aussi à son père et à ses frères, c’est un très bon chasseur qui fait preuve de patience. La mère et le père mettent en place un système très strict qui organise complètement les journées des enfants, le narrateur Jean est celui qui défit le plus sa mère, on retrouve dans cet ouvrage l’audace des jeunes adolescents, il défit sa mère pour tester les limites de son autorité, pour se créer une identité propre qui diffère de celle de ses frères. Il tient à exister en dehors du regard de ses parents et en particulier de celui de sa mère.….

montre plus
Fiche De Lecture
435 mots | 2 pages

Ce livre témoigne des conditions de vie de jeunes issus de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE). En effet, l’auteur nous raconte son propre vécu au sein des foyers de l’ASE, des familles d’accueil et des séjours de rupture. Il nous donne son point de vue sur le fonctionnement de l’ASE il met en lumière ce qui l’a marqué, ce qu’il considère comme des failles du système de l’ASE. Il illustre ses points de vue et propos en racontant au lecteur ce qu’il a vécu et pourquoi il pense l’avoir vécu.….

montre plus
Fiche De Lecture
1901 mots | 8 pages

Titre : La dame a la lampe, une vie de florence Nightingale. Edition : Calmann Date de publication : 2 avril 2008 Première lecture : 5 octobre 2013 L’auteur….

montre plus
Fiche De Lecture
1045 mots | 5 pages

Son premier roman, La chambre des officiers, raconte le destin de son grand-père ( Eugène Fournier), gueule cassée de la Première Guerre mondiale. Ce roman, écrit du point de vue du personnage principal, il raconte chronologiquement (depuis son départ à la guerre en 1914 au décès de son ami Penaster) l’histoire d’Adrien Fournier, officier dans le génie.….

montre plus
Lecture
400 mots | 2 pages

LIM 04/10/10 Julia BTS 1 DE PLACE DE LA CONTRESCARPE Située dans le Vème arrondissement de Paris, elle fut formée en 1852 et remplaça un carrefour et garda un caractère dynamique, où l’activité est restée présente de jour comme de nuit (où les étudiants se font nombreux). On retrouve en majorité de petits commerçants ainsi que des bars et restaurants. Quartier où les piétons se font plus nombreux que les véhicules.….

montre plus
Lecture
439 mots | 2 pages

Je ne savais pas comment , ni pourquoi Madame Redfield était si étonné, ça m’avait paru logique. Herbert m’avait demandé comment j’avais découvert le coupable aussi facilement. * « Hé bien mon cher Herbert, ce n’est qu’une suite logique des choses, tu comprendras par toi-même. Écoute bien.….

montre plus
Lecture
368 mots | 2 pages

Presentation Macbeth act III scene 2 from line 6 to 56 The setting: The characters: They are two characters who are Macbeth and his wife Lady Macbeth.….

montre plus
Fiche De Lecture
771 mots | 4 pages

QUINIO Elodie Mars 2015 IFSI Poitiers Promotion 2015-2018 Semestre 1 UE 6.1 : Evaluation FICHE DE LECTURE D’UN EXTRAIT DE L’OUVRAGE DE CATHERINE MERCADIER : LE TRAVAIL EMOTIONNEL DES SOIGNANTS A L’HOPITAL : LE CORPS AU CŒUR DE L’INTERACTION EMOTIONNELLE SOIGNANT-SOIGNE (SELI ARSLAN SA, 2002) I. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES • Auteur : MERCADIER Catherine • Titre :….

montre plus
Lecture
1236 mots | 5 pages

Le : 15/10/2012 Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 23 janvier 2007 N° de pourvoi: 05-13189 Publié au bulletin Rejet M. Tricot , président Mme Collomp, conseiller apporteur M. Casorla, avocat général Me Capron, SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Attendu, selon l’arrêt attaqué (Paris, 12 janvier 2005), qu’à la suite d’un premier litige de contrefaçon qui avait opposé la société de prêt à porter Créations Nelson à ses concurrentes, les sociétés Camaieu SA et Camaieu International, les trois sociétés ont, le 19 novembre 2001, conclu un accord transactionnel aux termes duquel la société Camaieu International prenait notamment “l’engagement en tant que de besoin, de ne pas copier les produits commercialisés par Créations Nelson, sous la marque Comptoir des cotonniers ou tout autre marque qu’elle commercialise”, en précisant “que l’engagement visé au paragraphe précédent constitue un engagement exclusivement moral dont tout éventuel manquement ne saurait être considéré comme une inexécution des termes du présent protocole” ; qu’un autre litige de même nature étant néanmoins né quelques semaines plus tard entre les mêmes, la société Créations Nelson a demandé judiciairement de constater que les sociétés Camaieu SA et Camaieu International avaient contrefait ses modèles de pulls ou tee-shirts, dénommés “Badi”, “Danloux” et “Drap” et sollicité la réparation de son dommage en fondant subsidiairement son action indemnitaire, pour le cas où la contrefaçon alléguée ne serait pas retenue, sur la violation de l’engagement souscrit par la société Camaieu International ; qu’après avoir rejeté l’exception d’irrecevabilité soulevée par la société Camaieu SA, la cour d’appel a dit que le produit “Mésange” des sociétés Camaieu SA et Camaieu International constituait une contrefaçon du modèle “Drap”, qu’en revanche le produit “Danloux” n’était….

montre plus