Les mécanismes des régimes parlementaires

intro:
Une sépration des organes et des fonctions mais dans la colaboration --> partagen de l initiative des lois car le gv est soutenu par une majorité, et la responsabilité du gv avec sa sanction , la censure qui est la dissolution.
Quand ce régime apparait en France, càd sous la Restauration et la Monarchie de Juillet.
Avec l'écroulement de l'Empire se pose la Q de la nature du régime, bien évidement les monarchie europ. coalisée veulent une restauration monarchique. Mais comment faire comme si rien ne c etait passer?
Louis 18 veut à la fois restaurer la chaine de stemps mais il sent qu il ne peut pas faire comme si rien n e c etait passer donc il va garantir les libertés acquis pdt la revolution et parle des progres des lumières --> ne pas revenir à une Monarchie absolue. Le pouvoir s exerce dans le cadre de règle.
La Chartede 1814 est un texte ambigue et cela va permettre que s instaure des tradi et des usages qui vont ammener la France vers un régime parlementaire. Les textes ne l'instaurent pas mais donnent les instruments.
On assiste a un exécutif bicéphal & dualiste + émancipation du parlement

I- vers un executif bicéphale et dualiste

A- le role essentiel du roi

Art 13 er 14= puissance exécutif
Il est inviolable
Tous le spouvoirs executif: pv réglementaire etc...
Il dissout la chambre, nomme et révoque ses ministres
En 1815, c est le roi qui a seul l'initiative des lois, il a donc le monopole des législatives, il cumule les fonctions.Peut reffuser de signer une loi voter par le P. il a donc le véto aboslu.
1830 marque une rupture car il perd son droit de veto et le parlement acquiere l'initiative des lois.
Jusqu en 1830 : confusion de spv aux mains du roi , apres il y aun veritable équilibre au niveau des pv.
Dans cette fct royale, la place des hommes a jouer un role capital, Louis 18 avait une vision modérée de la fonction, et ne souhaitait pas un retour de la Monarchie. Son frère ChX