Les actifs immatériels dans l’entreprise
(juin 1998)

Rapport de recherche du GREMAQ pour le Commissariat Général du Plan

Claude Crampes, Helmuth Cremer, Jacques Crémer, Mattias Effinger, Philippe Gagnepain, Lisette Ibañez, Marc Ivaldi, Samia Kammoun, Corinne Langinier, Jean Charles Rochet Gremaq-IDEI, Université des Sciences Sociales, Place Anatole France, 31042 Toulouse Cedex, France.

La documentation Française : "Les Actifs immatériels dans l’entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan / Université des sciences sociales, GREMAQ ; Claude Crampes, Helmuth Cremer, Jacques Cremer, \(et al.\)."

1. La richesse immatérielle des entreprises

1.1. Actifs matériels et actifs immatériels 1.2. Evaluation des actifs immatériels

2. La protection des innovations 2.1. Production et protection du savoir 2.2 Gestion d’un portefeuille de brevets

3. Collecte et valorisation stratégiques de l’information
3.1. La valeur de l’information privée 3.2. Création et contrôle de l’information privée

4. Asymétries d’information et richesse immatérielle de l’entreprise : mesure microéconométrique 4.1. Evaluation économétrique de l’inefficacité

4.2. Asymétries d’information et contraintes réglementaires
4.3. Estimation de l’inefficacité

5. Conclusions.

Annexes

Références bibliographiques

La documentation Française : "Les Actifs immatériels dans l’entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan / Université des sciences sociales, GREMAQ ; Claude Crampes, Helmuth Cremer, Jacques Cremer, \(et al.\)."

Appel d’offre du Commissariat Général du Plan

L’ENTREPRISE ET L’ECONOMIE DE L’IMMATERIEL (Gremaq)

Résumé

Les flux informationnels reçus ou émis par les entreprises s’accumulent en stocks d’actifs immatériels dont la valeur n’est correctement reflétée par le bilan comptable que dans la mesure où ils donnent lieu à la définition de titres de propriété, comme c’est par exemple le cas pour les brevets