Les obligations du vendeur

Introduction
Le vendeur a deux obligations principales ; celle délivrer la chose et celle de la garantie , ces obligations sont interdépendantes.
Cependant, une autre obligation, que d’autres législations traitent dans la partie relative aux obligations incombant au vendeur, se trouve absente dans les articles 498 du DOC et 1603 du Code Civil Français, il s’agit de l’obligation du transfère de propriété à l’acquéreur. Toutefois, cette obligation que les législations marocaine et française traitent dans la partie des effets du contrat de vente en général vu que ledit transfère s’effectue dès la conclusion du contrat de vente (art 491 du DOC et 1583 du CCF) sans aucune autre intervention du vendeur en tant que principe, connait des exceptions multiples qui limitent son application pour des considérations juridiques ou même pratiques puisque le transfère de la propriété de la chose vendu du vendeur à l’acheteur peut être retardée pour une raison ou une autre à une date ultérieure à celle de la conclusion du contrat, parce qu’il existe des cas où le transfère est soumis à l’accomplissement d’une formalité sans laquelle le contrat ne peut être conclu.
A ces obligations souvent s’ajoutent d’autres obligations auprès des ventes particulières et des stipulations des parties telles qu’une obligation d’exclusivité, de rachat ou de services après vente.
Les obligations du vendeur se sont largement impliquées et sophistiquées au rythme des ventes de masse des produits standardisés, divers et parfois techniques et dangereux, les obligations du vendeur en ont subit le contrecoup. S’est, ainsi, amorcée la distinction entre le vendeur particulier et le vendeur professionnel sur lequel pouvait peser des obligations plus élaborées, et par conséquent un développement des obligations de renseignement, d’information et du conseil à la charge du vendeur a vu le jour.
De même, s’est opéré le renforcement de l’obligation de garantie, par la limitation