1) Les oeuvres de collaboration

Plusieurs personnes ont concouru à la création d’oeuvres, il y a une concertation étroite et une intention commune, un accord de volonté et un désir de créer l’oeuvre ensemble. On ne peut pas vraiment distinguer le W de chacun. Les coauteurs ont élaboré ensemble le projet et vont le valider ensemble. Ils sont tous coresponsables de l’oeuvre, donc ils seront tous responsables, CAD à en assumer les droits, les devoirs et les avantages.
2) Les oeuvres collectives

L’oeuvre est créée sur l’initiative d’1 personne, peut être physique ou morale, c’est elle qui l’édite, qui la publie et qui la divulgue, sous sa responsabilité et sous son nom. Chacun sera responsable de sa contribution, il n’a de droit que sur elle ; et ne peuvent se prévaloir de droit sur l’ensemble.
Seule la personne à l’initiative du projet est investie des droits d’auteur. (En général je ne suis payé que sur la prestation.)
3) Les oeuvres composites

L’oeuvre crée intègre tout ou partie d’une oeuvre préexistante. Là il n’y a pas collaboration de l’oeuvre préexistante, l’oeuvre composite est propriété de l’auteur qui la réalisée sous réserve des droits de l’auteur de l’oeuvre préexistante.
1.2. Droit moral d’auteur

1.2.1. La notion de droit moral d’auteur

1.2.1.1. Caractéristiques du droit moral d’auteur

Le droit moral d’auteur est attaché la personne de l’auteur, il est perpétuel, inaliénable, et imprescriptible. Même après la mort de l’auteur, on ne peut pas le détruire, même si pas utilisé il continu à exister.
1) la pleine propriété du droit moral est entière même en cas de cession des droits patrimoniaux
2) Alors que les droits patrimoniaux ne vont durer qu’un certain temps, les droits moraux persistent éternellement.

1.2.1.2. Les attributs du droit moral d’auteur

Il y en a 5
1) Le droit de divulgation : selon l’article 121-2 du CPI « l’auteur a, seul le droit de divulguer son oeuvre, nul ne doit accéder à une oeuvre ou