Ecole des Hautes Etudes Commerciales
EHEC Ex-INC
Ben Aknoun Alger

Exposé sur:

LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT

Module: Logistique
4ème année MGT; Groupe: 7

Elaboré par:

ABBAS El Bachir
BADAOUI Nourdine
BENALI Amina
LARFAOUI Ibtissem
TIMERIDJINE Fares

Année universitaire:
2009/2010

PLAN:

Introduction

SECTION I : La modernisation et l4accélération des procédures de Dédouanement

1. La Décentralisation 2. La Simplification 3. L'Information

SECTION II: Comment établir la Déclaration Unique des Marchandises (D.U.M) 1. Définition 2. Qui peut établir la D.U.M ? 3. Les caractéristiques de la D.U.M

SECTION III:
Le circuit de Dédouanement 1. Circuit de dédouanement à l’import 2. Circuit de dédouanement à l’export

Conclusion
Bibliographie
Annexe

Introduction

Aucune marchandise ne peut être importée ou exporté sans avoir été préalablement dédouanée selon des modalités précises dûment définies par la réglementation douanière en vigueur.

Dédouaner des marchandises à l’import ou à l’Export consiste à :

* les conduire et les présenter dans un bureau de douane, ou dans des lieux désignés par l’administration des douanes en cas de dédouanement à domicile ;

* déposer une déclaration en détail pour leur assigner un régime douanier (mise à la consommation exportation en simple sortie, régimes économiques en douane) ;

* payer les droits et taxes exigibles ;

* produire les titres et les documents éventuellement requis par la réglementation du commerce extérieur et des changes (Titre d’importation ou d’exportation facture pro-forma, certificat d’origine, note de colisage, certificat de poids, etc.)

Avant de décrire les circuits de dédouanement des