Les procedures de dedouanement

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Ecole des Hautes Etudes Commerciales
EHEC Ex-INC
Ben Aknoun Alger



Exposé sur:

LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT

Module: Logistique
4ème année MGT; Groupe: 7

Elaboré par:

ABBAS El Bachir
BADAOUI Nourdine
BENALI Amina
LARFAOUI Ibtissem
TIMERIDJINE Fares


Année universitaire:2009/2010

PLAN:

Introduction

SECTION I :
La modernisation et l4accélération des procédures de Dédouanement

1. La Décentralisation
2. La Simplification
3. L'Information

SECTION II:
Comment établir la Déclaration Unique des Marchandises (D.U.M)
1. Définition
2. Qui peutétablir la D.U.M ?
3. Les caractéristiques de la D.U.M

SECTION III:
Le circuit de Dédouanement
1. Circuit de dédouanement à l’import
2. Circuit de dédouanement à l’export

Conclusion
Bibliographie
Annexe

Introduction

Aucune marchandise ne peut être importée ou exporté sans avoir été préalablement dédouanée selon des modalités précises dûment définiespar la réglementation douanière en vigueur.

Dédouaner des marchandises à l’import ou à l’Export consiste à :

* les conduire et les présenter dans un bureau de douane, ou dans des lieux désignés par l’administration des douanes en cas de dédouanement à domicile ;

* déposer une déclaration en détail pour leur assigner un régime douanier (mise à la consommation exportation en simplesortie, régimes économiques en douane) ;

* payer les droits et taxes exigibles ;

* produire les titres et les documents éventuellement requis par la réglementation du commerce extérieur et des changes (Titre d’importation ou d’exportation facture pro-forma, certificat d’origine, note de colisage, certificat de poids, etc.)

Avant de décrire les circuits de dédouanement des marchandisesen matière d’importation et d’exportation, il convient de souligner les efforts entre, ces dix dernières années, par l’administration des douanes en vue de simplifier, d ‘accélérer et de moderniser les procédures.

SECTION I :
La modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement :

Les efforts de l’administration des douanes ont porté essentiellement sur trois volets :

*La décentralisation ;
* La simplification ;
* L’informatisation.

1. Décentralisation:

* La douane a multiplié la création des bureaux de douane a l’intérieure de pays, on trouve la direction générale et les sous directions.
* Introduction des procédures de dédouanement a domicile, cette procédure permet aux opérateurs de se faire accomplir toutes les formalités douanières,au sein de l’entreprise, elle-même.
* L’objectif de cette procédure : faciliter la tache aux entreprises et gain de temps.

2. Simplification :

Introduction du document unique pour la déclaration en détail des marchandises en douane (D.U.M.) ; cette opération est enregistrée dans les principales innovations de douane.
DUM : document qui se prête fort a l’informatisation desprocédures et aux échanges des données informatisées entre opérateur et administration de douane, au moment ou les pays occidentaux travaillent à la suppression des déclarations papier (zéro papier).

3. Informatisation :

C’est l’automatisation des fonctions de l’administration des douanes a porté essentiellement sur les opérations de dédouanement des marchandises, aussi bien àl’importation qu’à l’exportation. Cette opération nécessite la col abortion entre les deux départements : l’administration et l’office des changes.
Objectif : gestion automatisée de la déclaration de marchandise en dépôt jusqu’au bon a embarquer.

SECTION II :
Comment établir la déclaration unique des marchandises (DUM)

1. Définition:

La Déclaration Unique des Marchandises est un acte...
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