Licence

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FRANÇAIS

APPLE INC.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L'iPOD
Licence individuelle

LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA "LICENCE") AVANT D'UTILISER VOTRE iPOD OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DE VOTRE iPOD OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE, LE CAS ÉCHÉANT,IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS L'iPOD ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR DE LOGICIELS. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE ET N’AVEZ PAS ENCORE UTILISÉ L’iPOD, VEUILLEZ RESTITUER CELUI-CI À L’APPLE STORE OU AU DISTRIBUTEUR AUTORISÉ OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERAALORS REMBOURSÉ), CONFORMÉMENT À LA POLITIQUE DE RETOUR, DISPONIBLE EN ANGLAIS À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies.

1. Généralités Apple Inc. ("Apple") vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits sur le logiciel (y compris le code de ROM de démarrage et autre logiciel intégré), les interfaces, le contenu, les polices, la documentation et les donnéesaccompagnant votre iPod, pouvant être mis à jour ou remplacés par les mises à jour de logiciels ou par le logiciel de restauration système fourni par Apple, qu'ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement , le "Logiciel de l'iPod"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de la Licence. Apple et/ou les concédants d'Appleconservent la propriété du Logiciel de l'iPod et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.

Apple, peut, à sa discrétion, offrir de futures mises à jour pour le logiciel du système d’exploitation de votre iPod. Lesdites mises à jour, si disponibles, n’incluront pas obligatoirement toutes les fonctions logicielles existantes ou les nouvelles fonctionnalitésdéveloppées par Apple pour les nouveaux modèles d’iPod.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions
(a) Cette Licence vous autorise à utiliser le Logiciel de l'iPod sur un seul iPod. La présente licence n'autorise le fonctionnement du Logiciel de l'iPod ni sur plus d'un iPod à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs matériels ou ordinateurs à la fois. Cettelicence ne vous accorde aucun droit d'utilisation des interfaces propriétaires Apple ni d'autres propriétés intellectuelles dans la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d'appareils et d'accessoires de tierce partie à utiliser avec l'iPod. Certains de ces droits sont disponibles dans une licence distincte de celle d'Apple. Pour obtenir plusd'informations, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.com.

(b) Concernant les mises à jour du Logiciel de l'iPod et du logiciel de restauration système qu'Apple met à disposition à travers le téléchargement (nommément, les "Mises à jour du Logiciel de l'iPod"), vous reconnaissez que certaines Mises à jour du Logiciel de l’iPod, ou des parties de celles-ci, peuvent être spécifiques à desgénérations ou des modèles particuliers d‘iPod et peuvent ne pas être disponibles pour tous les modèles. Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du Logiciel de l’iPod qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle d’iPod que vous possédez afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel den'importe quel iPod en votre possession ou sous votre propre contrôle. La présente licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou restaurer des iPod qui ne sont pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, ni à distribuer les Mises à jour du Logiciel de l’iPod ou à les rendre disponibles sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs à la fois. Vous...
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