Manuel de procédure
MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES, COMPTABLE ET FINANCIERES DE ACTA
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JANVIER 2010
SOMMAIRE
1. 1.1. 1.2 1.3 1.4 1.5 2. 2.1 La Structuration du manuel de procédures Les objectifs du manuel Le Périmètre couvert par le manuel La Formalisation des procédures La Vie du manuel Le Guide d'utilisation du manuel La Revue des procédures Les Procédures administratives
Pages 2
3 4 5 8 9 10 14 15
A B C D E F G H
2.2
Domaine Passation des marchés Domaine Sélection et emploi des consultants Domaine Gestion des approvisionnements Domaine Gestion des dépenses Domaine Gestion des contrats Domaine Gestion du personnel Domaine Gestion du courrier professionnel Domaine Gestion des véhicules
Les Procédures Comptables
16 49 76 88 100 109 147 154
157
I J K
2.3
Domaine Travaux d’arrêté de comptes Domaine Gestion des audits Domaine Gestion des Reporting
Les Procédures Financières
158 174 183
186
L M N O
Domaine Procédures Budgétaires Domaine Gestion des immobilisations Domaine Gestion des stocks Domaine Gestion de la trésorerie
187 204 238 246
III-2
Manuel de procédures administratives, comptables et financières STRUCTURATION
1.
Structuration
III-3
Manuel de procédures administratives, comptables et financières REVUE DES PROCEDURES
Procédures administratives, comptables et financières
1.1 OBJECTIFS
Le manuel formalise les principales procédures administratives, financières et comptables qui régissent le fonctionnement de l’ACTA. Elle a pour objectifs de : fournir un cadre formel d’exécution de l’ensemble des opérations, garantir un contrôle interne fiable, accroître la productivité du personnel par : la sécurisation des traitements confiés aux agents, l’optimisation des flux d’informations au sein de l’ACTA, une automatisation accrue des