Les AMORTISSEMENTs

I. Les immobilisations amortissables

1) Définition de l’amortissement

Règles applicables avant 01/01/2005

Règles applicables après 01/01/2005
L’amortissement était défini comme une perte de valeur (approche patrimoniale)

L’amortissement est défini comme la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation (approche économique)..

Le nouvel article 322-1.2 du PCG précise désormais que : « l’utilisation par une entité (entreprise) se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l’actif ».

 Exemple 1 : L’entreprise Barot change de véhicule de direction tous les 3 ans, prix d’acquisition hors taxe 15 000 euros. Au bout des 3 ans, le véhicule a une valeur résiduelle nulle.

 Quelle unité de mesure retenir pour rendre compte la consommation attendue ?
Ma réponse
La solution

Durée d’utilisation soit 3 ans

 Exemple 2 : Il est estimé que le véhicule sera utilisé de la manière suivante : N = 60 000 Kms parcourus N + 1 = 80 000 Kms parcourus
N + 2 = 60 000 Kms parcourus

 Quelle unité de mesure retenir pour mieux rendre compte la consommation attendue ?
Ma réponse
La solution

Les KM parcourus N : 60000/200000
N+1 80000/200000
N+2 60000/200000

La consommation attendue (amortissement) est déterminable en termes d’unités de temps ou d’autres unités d’œuvre. Elle peut varier avec le temps, ce qui devrait se traduire par des révisions plus fréquentes du plan d’amortissement que dans le passé.

Exemple d’unité d’œuvre :

Nombre de kilomètres parcourus pour un véhicule,
Pièces produites pour une machines,
Heures de travail…

2) Tous les actifs immobilisés ne sont pas amortissables « Un actif amortissable est un actif dont l’utilisation par l’entreprise est déterminable » (nouvel article 322-1.1 du PCG).
Deux conséquences importantes :

Se référer à l’utilisation de l’entreprise

L’utilisation d’un actif doit