Droit Constitutionnel

16.09.14

Introduction générale et thèmes généraux

Semestre I

→ Constitution : « Elle régit les droits, libertés de l'Homme ainsi que le fonctionnement de l'Etat. C'est un texte fondamental. » On s'intéressera à sa création, son évolution, sa protection. Des juges sont en charge de cette fonction au sein du conseil constitutionnel. Ce conseil s'occupe aussi de suivre le bon déroulement des élections présidentielles par exemple.

→ Réflexion sur les régimes politiques. Les =/ régimes, ce qu'en dit le droit constitutionnel

→ Expériences étrangères (Allemagne, Grande Bretagne, Italie, voir même quelques exemples en Afrique ou Amérique Latine).

Semestre II

→ La Veme République (depuis 1958). Appel régulier depuis quelques années à une « VIeme République » face à différentes contestations.

→ Nouveaux(elles) régimes, institutions, constitutions.

Plan général du cours

I / L'Etat

II / La Constitution

III / Les régimes politiques

Introduction : Qu'est-ce que le droit constitutionnel ?

→ La naissance du droit constitutionnel

Les grandes étapes de sa construction ont été guidées par une même idée : l'affrontement entre l'individu et l'état.
L'histoire du droit constitutionnel est l'histoire de la revendication de l'Homme de droit, et de ses prérogatives contre l'état. C'est la quête de l’émancipation de l'Homme face à l'état.
Il à vocation à protéger les individus, c'est une conquête individualiste.

On peut séparer son développement en quatre périodes historiques :

L'antiquité

La Grèce à cédé à la civilisation occidentale la raison (structure, hiérarchisation).
La civilisation romaine elle à apporté le droit, c'est à dire les principes du fonctionnement juridique. Ces deux civilisations mettent en avant un individu libre, raisonnable, responsable. L'important est la place de l'individu, qui est un Homme sage.