Objet d’étude 4

Problématique : Quelle est l’évolution de la contrefaçon sur un produit ?

Définition : Réalisée dans un but de concurrence et d'appréhation de clientèle, notamment par imitation des marques, de dessins ou de modèle, la contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur créer une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle. La contrefaçon s'applique à la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou par un procédé quelconque, indépendamment de l'exploitation ou de l'utilisation qu'en fait la personne qui est titulaire des droits moraux et patrimoniaux.

Annonce du Plan :
Nous allons parler de l’évolution de la contrefaçon des cigarettes, nous parlerons ensuite des risques d’achats d’une contrefaçon.
Partie 1 : Evolution de la contrefaçon des cigarettes
Partir 2 : Les risques d’achat d’une contrefaçon

Partie1/ Contrefaçon de cigarettes
Le trafic de cigarettes et leur dangereuse contrefaçon explosent en France

Entre 600 et 675 millions de paquets de cigarettes seraient importés illégalement en France, chaque année, dont 20 % seraient totalement impropres à la consommation. Les résultats font froid dans le dos. Le trafic de cigarettes explose, indiquent les chercheurs. Ils relèvent que, après une hausse de 142 % entre 2004 et 2007, les saisies progressent rapidement ensuite passant de 212 tonnes en 2007 à 250 tonnes en 2008, dernier chiffre connu. Or, on sait que les saisies effectuées par les services officiels représentent un pourcentage constant du trafic criminel. Leur augmentation signifie la hausse parallèle de ce trafic qui provient, soulignent les spécialistes du MCC, soit de l'achat à bas prix auprès de grossistes étrangers, soit de la contrefaçon.
Or, indique le MCC, les producteurs légaux de cigarettes nouent de plus en plus des accords avec les services officiels pour ne pas vendre à n'importe