UNIVERSITE MOHAMED V – AGDAL
Faculté des Sciences Juridiques
Economiques et Sociales – Rabat

MASTER DE DROIT PUBLIC ET SCIENCES POLITIQUES
Deuxième Semestre : Année 2014

Professeur Nacer Benjelloun Touimi

Cours: DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
INTRODUCTION
1- Par organisations internationales (O.I), il conviendrait d’inclure les principaux acteurs de la société internationale. Pendant longtemps le système international a été caractérisé par l’unicité des entités qui le constituaient: les Etats. Aujourd’hui l’état demeure l’acteur privilégié des relations internationales, mais une certaine pluralité s’est imposée avec l’apparition de nouveaux acteurs sur la scène internationale, dont certains apparaissent en mesure de le concurrencer.
2 - Dans le cadre de ce Module portant sur les «les Organisations internationales et traités », le cours relatif au Droit des Organisations Internationales - dont le volume horaire est limité - sera consacré essentiellement aux organisations internationales gouvernementales, qui sont devenues un nouvel acteur de poids dans le concert international. Quelques développements seront néanmoins dédiés à certains acteurs non étatiques : les Organisations Non Gouvernementales (ONG).
3 - En général, chaque Organisation Internationale est autonome et a ses propres règles qui forment son ordre juridique spécifique. Ainsi, il y a autant de droits des OI que le nombre de ces organisations.
Mais en réalité, en plus des propres règles, toutes les OI ont aussi des règles communes qui s’appliquent à leur droit. En fait, le droit des OI passe constamment de l’unité représentée par les règles communes à la diversité incarnée par les règles propres.
4 – Ainsi ce cours sera assigné à trois thèmes fondamentaux dans trois parties.
La première partie sera consacré à la présentation des Organisations Internationales afin notamment de distinguer les différents types d’institutions et présenter la classification des OI.
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