Pitsha

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 101 (25150 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 2 juin 2012
Lire le document complet
Aperçu du document
DROIT DE LA FAMILLE

familledroit@yahoo.fr
code: licence 1.
INTRODUCTION

Définitions
qu 'est ce que la famille : est une institution familière et incontournable une référence constante ds tte les sociétés, qui vient du latin institutio cad organisation social ,elle évoque ds liens affective et matériel ,ds un sens large, le terme de famille désigne un groupe d élément qui présentedes caractère communs .cad que l appartenance a une famille est un moyen d identification et précisément la famille est un gpe des personnes au sein duquel tte personne grandi. Le droit s y intéresse pcq la famille est un élément fondamental ds l organisation social ,la sociologie la famille est un fait social elle reflète le mode de vie et les travaux se rapportant a la famille sont nombreux .Carbonier a développé la sociologie juridique cad l analyse des fait pr inspirée le droit de famille il est a l origine de la reforme du divorce ,proche de sociologue ,ils ns enseigne les origines de la famille et son organisation et la famille se confond avec la tribu ,claude lévistros ns apprend que la famille est culturelle ,la psychologie s intersse a la famille car la famille est un lieu deconstruction et de devellopement de la personne . Élisabeth widnesco il montre les evolutions qui affecte la famille et ce qui n 'est pas pris en compte par la famille ,les economistes aussi s interesse a la famille en tant qu unité et de consomation de moins ,la famille est a coté de la proprieté et du contrat l un de trois pilier de l ordre juridique .
Comment le droit envisage t -il lafamille ?
Approche juridique
1 er remarque : la fml n est pas envisagé en tant que telle ,elle n 'est pas considéré comme une personne morale ,mais elle est envisagé a partir de la personne ds ce liens avec autrui .
2. L approche de la fml repose sur 3 principe :
la liberté
l égalité
la solidarité
A. de la personne aux liens familiaux
1.absence de définition juridiquede la famille
il n ya pas ds la code civile de définition de la famille ,a aucun moment le droit ne defnit la famille , l expression est utulisé mais occasionnellement. Le droit ne definit pas la fml mais envisage des liens familiaux ,ces liens on les envisage a partir de la personne donc on situe une personne avant d envisager la famille ,ds les société traditionnelle la famille etait considerécoe une entité ex: sous l ancien regime c'est le père qui engagé la famille et la fin de puissance maritale a pris fin avec la loi du 18 fev 1938. qd a la puissance paternelle il a fallu attendre la loi du 4 juin 1970 pr que soit supprimé la notion du chef de famille .
des liens familiaux
ces liens sont envisagé par le droit a partir de la parenté et de l union.
a) Les lien de parentérenvoie a la filiation : un lien qui unit un parent à son enfant a ne pas confondre avec la parentalité qui renvoie a une fonction parental ex: des parents qui n ont pas des liens de filiation a l egard de l enfant .
Cette filiation peut etre biologique et genetique et peut etre aussi elective et adoptif .
Les liens de parenté qui soit biologique ou affectif comprennent une ligne direct etcolateral . $
qd on prend la ligne descendant petits enfant et arrière petit enfant .
ascendant les parents ,les arrières grand parents .
On va distinguer lignes ascendant partenelle et maternnelle ,a chaque generation correspond a un degré cad parental au 1 er degré .
La ligne collatérale relie les personne qui ont un auteur commun ,c'est un ligne non plus ascendant descendant ,maisverticale . Ds la ligne collateral : le frere et les srs ,les oncles et les tantes et les cousins ainsi le petit cousins . La ligne colateral se retrouve en ligne paternelle qu en ligne maternelle ,les freres et srs ont deux parents en commun ,lorsuq un frere ou une sr n ont qu un auteur en comun ils sont demi sr ou demi fr ,lorsqu il ont en auteur le pere ils sont cosanguin ,lorsqu il s agit d un...
tracking img