Plan comptable

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CLASSE 1. FONDS PROPRES, PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DETTES A PLUS D'UN AN

10 CAPITAL

100 Capital souscrit ou capital personnel
1000 Capital non amorti
1001 Capital amorti
101 Capital non appelé
109 Compte de l'exploitant
1090 Opérations courantes
1091 Impôts personnels1092 Rémunérations et autres avantages

11 PRIMES D'EMISSION

12 PLUS-VALUES DE REEVALUATION

120 Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles
1200 Plus-values de réévaluation
1201 Reprises de réductions de valeur
121 Plus-values de réévaluation sur immobilisations corporelles1210 Plus-values de réévaluation
1211 Reprises de réductions de valeur
122 Plus-values de réévaluation sur immobilisations financières
1220 Plus-values de réévaluation
1221 Reprises de réductions de valeur
123 Plus-values de réévaluation sur stocks
124 Reprises de réductions de valeur sur placementsde trésorerie

13 RESERVES

130 Réserve légale
131 Réserves indisponibles
1310 Réserve pour actions propres
1311 Autres réserves indisponibles
132 Réserves immunisées
133 Réserves disponibles
1330 Réserve pour régularisation de dividendes
1331 Réserve pour renouvellementdes immobilisations
1332 Réserve pour installations en faveur du personnel 1333 Réserves libres

14 BENEFICE REPORTE (ou PERTE REPORTEE)
15 SUBSIDES EN CAPITAL

150 Montants obtenus
151 Montants transférés aux résultats

16 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

160 Provisions pour pensions et obligations similaires161 Provisions pour charges fiscales
162 Provisions pour grosses réparations et gros entretiens
163 à 169 Provisions pour autres risques et charges
164 Provisions pour sûretés personnelles ou réelles constituées à l'appui de dettes et d'engagements de tiers
165 Provisions pour engagements relatifs à l'acquisition ou à la cessiond'immobilisations
166 Provisions pour exécution de commandes passées ou reçues
167 Provisions pour positions et marchés à terme en devises ou positions et marchés à terme en marchandises
168 Provisions pour garanties techniques attachées aux ventes et prestations déjà effectuées par l'entreprise
169 Provisions pour autres risques et charges
1690Pour litiges en cours
1691 Pour amendes, doubles droits, pénalités
1692 Pour propre assureur
1693 Pour risques inhérents aux opérations de crédits à moyen ou long terme
1695 Provision pour charge de liquidation
1696 Provision pour départ de personnel
1699 Pour risques divers

17DETTES A PLUS D'UN AN

170 Emprunts subordonnés
1700 Convertibles
1701 Non convertibles
171 Emprunts obligataires non subordonnés
1710 Convertibles
1711 Non convertibles
172 Dettes de location-financement et assimilés
1720 Dettes de location-financement de biens immobiliers1721 Dettes de location-financement de biens mobiliers
1722 Dettes sur droits réels sur immeubles
173 Etablissements de crédit
1730 Dettes en compte
17300 Banque A
17301 Banque B
17302 Banque C
17303 Banque D
1731...