Faculté de Droit et de Science politique Année universitaire 2012/2013

HISTOIRE DES INSTITUTIONS
Licence 1 (Division 1) - 1er semestre
Cours de M. Gwenaël GUYON

INTRODUCTION GENERALE Pourquoi étudier l’histoire du droit public ? Les raisons du recours à l’histoire De la chute de l’Empire Romain d’Occident au syncrétisme franc Chronologie

PREMIÈRE PARTIE. LA DÉCADENCE DE L’ÉTAT (Vème- fin XIIème s.)
CHAPITRE 1. LA GENESE DE L’ÉTAT : LES MÉROVINGIENS ET LES CAROLINGIENS (Vème-fin Xème s.) Section 1. La royauté mérovingienne §1. Une conception personnelle du pouvoir A) L’héritage des traditions franques B) L’héritage des traditions de l’Empire chrétien §2. L’exercice du pouvoir royal A) Les prérogatives royales B) La pratique du pouvoir royal Section 2. La royauté carolingienne §1. Une conception nouvelle du pouvoir et de l’Etat A) Une conception chrétienne du pouvoir : la théocratie royale B) La restauration impériale C) Res publica et ministerium regis D) Le gouvernement du royaume sous les Carolingiens §2. La désagrégation du système impérial carolingien (IXe-Xe) A) Les causes du déclin B) Les manifestations du déclin 1

CHAPITRE 2. LES DEUX PREMIERS SIECLES CAPETIENS ET LA MISE EN SOMMEIL DE L’ETAT (fin Xème-fin XIIème s.) Section 1. Une royauté chrétienne et sacrée §1. Une royauté sacrée A) La cérémonie du sacre B) La valeur constitutive du sacre C) Les significations du sacre §2. Le ministère royal A) Un roi gardien B) Un roi protecteur Section 2. Une royauté féodale §1. Le roi, seigneur territorial A) L’assise territoriale du pouvoir B) La place du roi dans son royaume §2. Le roi, suzerain suprême du royaume A) La théorie de la suzeraineté royale B) L’affirmation progressive de la supériorité du roi dans l’ordre féodal Section 3. L’Eglise et la société féodale. DEUXIÈME PARTIE. CONSOLIDATION DU POUVOIR ROYAL ET RECONSTRUCTION DE L’ÉTAT (fin XIIe-fin XVe s.) CHAPITRE 1. L’ESSOR DE LA SOUVERAINETÉ ROYALE Section 1. Un roi souverain à l’intérieur du