Politique communautaire

14950 mots 60 pages
Politique communautaire

Introduction :

La principale caractéristique de l'U.E. est le faite qu'elle soit originale par rapport à toutes les autres supranationales.
Elle explique pourquoi le projet Européen est si difficile à construire.
Le projet Européen a décollé avec la création du conseil de l'Europe le 5 mai 1949 par Winston Churchill, Rober Schuman, Konrad Adenauer.
Ce jour là 10 pays européen ont décidé de créer l'Europe.

Objectif : défendre les droits de l'homme et promouvoir l'existence d'un identité européenne connue.
9 mai 1950 → Déclaration Schuman = considéré comme le manifeste de l'Europe. Elle appelle les pays à mettre en commun leur production d'acier et de charbon.
L'économie n'est envisagée que comme un moyen au service d'une autre cause = l'union des peuples et la création d'un nouvel ensemble.

Le traité de la CK (Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier ) 18 avril 1951 : France, RIA, Belgique, Italie, PB, Luxembourg. Il supprime les droits de douanes concernant l'acier et le charbon.
Interdiction des aides d'état à leurs entreprises et création d'institution communes pour réguler tout cela.
Il inaugure un mode de gestion de crédit.
On retrouve dès l'origine les caractéristique de l'UE= émergence d'un système autonome et la préservation des prérogatives des États qui l'ont élaboré. Instauration de normes entres les états.
→ Mécanisme d'intégration
Rejet d'une Europe intergouvernementale . On adore faire appel à des organes indépendants.
2 idées essentielles : processus d'intégration croissante des politiques l'Europe est conçue à s'accroitre dans les pays membres. Élargissement de l'UE.
On retrouve déjà dans ce traité les avantages et défauts de l'UE.
Avantage = marché unique
Défaut = l'Europe n'est pas perçue comme un projet démocratique

Ce projet est echeloné de crise : traité de Maastricht 1992 Il réforme le processus de décision au sein des pays membres ex : décision à la majorité

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