SUJET : LE POUVOIR EXECUTIF ENTRE 1791 ET 1793

Avant 1789 les pouvoirs exécutif et législatif sont détenus par le roi malgré la présence d'un conseil d'état constitué de la noblesse du clergé et du tiers-état . Le pouvoir exécutif étant chargé de gérer la politique courante de la France et de contrôler l'application de la loi élaborée par le pouvoir législatif .
C'est au lendemain de la révolution française de 1789 que la séparation des pouvoirs se fait non sans mal .
Cette séparation partielle témoigne alors d'un renouveau du droit mais qui prône alors une supériorité du pouvoir législatif sur le pouvoir exécutif , le corps législatif étant représenté par l'assemble nationale auto proclamée qui donnera par la suite une Constitution en 1791 puis une nouvelle en 1793 a la France .
On passe alors d'une monarchie a une monarchie constitutionnelle ou le pouvoir exécutif du roi est largement maitrisé .
Le problème est alors de voir comment le pouvoir exécutif évolu t'il entre 1791 et 1793 ?
Cette période est alors caractérisé par un pouvoir exécutif qui semble garder sa force (I) mais qui finira par agonisé lentement (II) .

I) Un pouvoir exécutif qui semble garder sa force

Dans les Constitutions de 1791 et 1793 (A) le pouvoir exécutif est encore beaucoup présent malgré un corps législatif qui fait pression , cependant ces constitutions offre une vision différente de celui ci (B).

A) Le pouvoir exécutif dans les constitutions de 1791 et 1793

Comme nous l'avons vu précédemment la constitution de 1791 est créée dans un contexte de renouveau du droit ,cependant malgré une séparation des pouvoirs qu'elle prône ,ainsi qu'une maitrise du pouvoir exécutif par le corps législatif , le roi détient encore un rôle significatif dans celle ci .
Tout d'abord le roi est une personne inviolable et sacré (article 2 ) .
De façon interne , chef de l'exécutif , il participe tout de même au pouvoir législatif et il est représenté par des ministres qu'il nomme et