PTCI

Partiels → Oral

Oral de groupe → La contrefaçon (Victor, JB, Lucas, Jeanne)

I – LES INCOTERMS

Les Incoterms : Un transfert de risques et de frais entre un acheteur et un vendeur pendant l'opération de transport.
Il existe 11 incoterms possibles.
Ils sont divisés entre deux catégories :
Maritime : conventionnel, roll-on roll-off
Multimodal

Maritime :

En maritime conventionnel on est rarement en petites quantités, c'est pourquoi il faut faire très attention car cela peut coûter très cher. Cette erreur-ci est classique.

F.A.S. : Free Along Side Ship
Définition → L'incoterm FAS se devrait d'être utilisé que dans le cas de marchandises en roll-on roll-off.

F.O.B. : Free On Board
Définition → Quatre possibilités de FOB (FOB Quai – FOB Sous Palan (lorsque on va utiliser les moyens de manutention du navire pour charger → une partie des charges dans fret et une partie dans FOB) – FOB Bord – FOB Bord calé/arrimé (surtout utilisé sur les pays ou ex pays à dominance communiste)) → Liner Term : définition exact du point de départ jusqu'à son point d'arrivée, c'est ce qui définit exactement le fret maritime. Le liner term est donné par l'acheteur. Il faut toujours savoir quel est le Liner Term de départ car : le FOB Bord peut être plus ou moins cher que les autres possibilités.

C.F.R. : Cost and Fret
Définition → transfert de frais se fait lorsque l'exportateur a remis les marchandises à l'acheteur (bord navire port de destination désigné par l'acheteur). Transfert de risques se fait comme pour l'incoterm FOB (bord navire port de départ).
→ Le Liner Term d'arrivée
C.I.F. : Cost Insurance and Fret
Définition → L'exportateur se doit de couvrir une assurance minimale pour le compte de l'acheteur. F.A.P. sauf (Franc Avarie Particulière) → c'est le minimum d'assurance que l'on doit obtenir. (sauf = ce qui est couvert). On peut couvrir jusque 120% de la valeur.

Multimodaux :

E.X.W. : Ex Works.
Définition → Le transfert de fret et de risques se fait lorsque