Qu'est ce que la souveraineté?
Au XVIIIème siècle, la théorisation de la séparation des pouvoirs par Montesquieu dans son ouvrage « L’esprit des lois » en 1748, amène à se demander qui va exercer ce pouvoir ? Et la notion de souveraineté (en latin « superanus » qui signifie supérieur) est l’autorité politique (3 pouvoirs) sur une zone géographique ou un groupe de peuple. Notamment, nous pouvons distinguer 2 types de souveraineté : celle qui réside dans la nation : la souveraineté nationale, l’Abbé Sieyès théoricien français du 18eme siècle, est à l’origine de cette théorie qui a été appliquée en 1789 dans la DDHC article 3 « Le principe de toutes souverainetés réside dans la nation », idée qui a été reprise dans la constitution Napoléonienne. D’autres parts, on peut la différencier de la souveraineté populaire, initié par Rousseau philosophe des Lumières qui dit « L’homme est au cœur du pouvoir », qu’il exerce directement sans représentants, similairement aux cités Grecs dans l’antiquité. Cette théorie est difficilement applicable, elle ne l’a été que 4 fois. En France, il y a un mauvais équilibrage des pouvoirs qui entraîne une instabilité Constitutionnelle. Suite à l’opposition de ces deux théories, les Constituants vont chercher à les concilier afin de trouver un équilibre. La constitution du 4 octobre 1958 va reprendre et préciser l’article 3 de la DDHC « La souveraineté Nationale appartient au peuple, qui l’exerce par ses représentants ou par la voix du référendum ». Sous la Vème République, d’inspiration gaulliste quels sont les détenteurs du pouvoir ? Dans un premier temps, l’analyse parlera des aspects de la souveraineté, d’autre part nous étudierons la possibilité d’un compromis entre la souveraineté nationale et populaire. I. Les aspects de la souveraineté.
Elle se caractérise d’abord par son titulaire, mais aussi par la manière dont elle s’exerce. A- Les titulaires de la souveraineté.
La souveraineté est l’attribut d’un des pouvoir,