LA RESPONSABILITE PENALE et LA RESPONSABILITE CIVILE
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INTRODUCTION
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La responsabilité consiste à prendre soi-même des décisions mais aussi à assumer toutes les conséquences de ses actes.

En droit, c’est surtout l’obligation de répondre, non seulement de certains de ses actes mais aussi de ceux des personnes, des animaux ou des choses que l’on a sous sa garde et par conséquent, le devoir de réparer le préjudice causé à autrui.

Le domaine de la responsabilité est relativement complexe mais surtout extrêmement étendu et varié. Elle touche pratiquement à tous les aspects du droit. Elle exige non seulement une connaissance la plus précise possible des faits, mais une interprétation de ceux-ci, au regard des dispositions légales et/ conventionnelles. La doctrine et la jurisprudence sont particulièrement prolifiques.

Ainsi, une étude doctrinale sur la responsabilité compte deux volumes de sept cent cinquante pages chacun. Les jugements et arrêts rendus par les Cour et Tribunaux, se comptent par milliers, ……. au minimum et sont, sinon contradictoires, à tout le moins divergents, dans leur interprétation des faits.

C’est dire que présenter la responsabilité en quelques heures tient de la mission quasi impossible.

Mais, ne soyons pas pessimistes et tentons de résumer les grands principes de la responsabilité qui, au demeurant, est susceptible de tous nous toucher, un jour ou l’autre.

Nous allons examiner, tout d’abord la responsabilité pénale et ensuite la responsabilité civile. La responsabilité pénale porte sur toutes les infractions à une norme légale ( du crime à la contravention) et aux sanctions que cette infraction entraîne (de la réclusion à perpétuité, au travail d’intérêt général).

La responsabilité civile se divise en :

a) responsabilité délictuelle, quasi-délictuelle ou encore aquillienne ( ne