Le 21 juin 2010

Guide d’élaboration des prospectus des OPC

1.

Considérations générales 1.1. Textes de référence (1 2010) ère publication le 04 mars 2008, dernière modification le 21 juin

Instructions AMF :  instruction n° 2005-01 du 25 janvier 2005, relative aux procédures d’agrément et à l’information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France ;  instruction n° 2005-02 du 25 janvier 2005, relative au prospectus complet des OPCVM agréés par l’AMF, à l’exception des FCIMT, FCPR, FCPI, FIP, FCPE et des SICAVAS ;  instruction n° 2005-05 du 25 janvier 2005, relative aux OPCVM d’épargne salariale ;  instruction n° 2005-04 du 25 janvier 2005, relative au prospectus complet des OPCVM contractuels et des FCIMT ;  instruction n°2009-01 du 06 janvier 2009, relative aux procédures à l’agrément et à l’information périodique des OCPI  instruction n° 2009-02 du 06 janvier 2009, relative au prospectus complet des OPCI agréés par l’AMF ;  instruction n° 2009-05 du 04 juin 2009, relative au prospectus complet de fonds communs de placement à risques agréés ;  instruction n° 2009-06 du 04 juin 2009, relative au prospectus complet de fonds communs de placement à risques bénéficiant d’une procédure allégée ;  instruction n° 2009-09 du 03 novembre 2009, relative au prospectus complet de fonds communs de placement à risques contractuels Les dispositions du code monétaire et financier sont disponibles sur le site Internet de Légifrance à l’adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr. Le règlement général de l’AMF et les instructions de l’AMF sont disponibles sur le site Internet de l’AMF à l’adresse suivante : http://www.amf-france.org. 1.2. Objet du présent document (1 juin 2010) ère publication le 04 mars 2008, dernière modification le 21

Ce guide a pour objet d'aider les sociétés de gestion à élaborer des prospectus et notices d'information conformes à la réglementation. Il pourra être mis à jour, autant que de