Rona

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  • Publié le : 13 avril 2011
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http://www.jurispolis.com/dt/mat/dt_syst_jud.htm

À travers le monde, nous retrouvons quatre différents systèmes juridiques. Ces systèmes rassemblent, de manières distinctes, les modes defonctionnement et spécifient les applications des règles et les façons de faire des pays.
Le premier système majoritaire est le droit civil, ou appelé droit romano-germanique ou encore le droitromano-civiliste, est un droit qui puise ses origines à travers le droit romain. Ce droit, qui est compris dans 59% de la population mondiale, ce distingue par son système de règlements codifiés (comme nous leconnaissons tous ici; le Code Civil du Québec). L’interprétation de ces règles est interprétée par des juges. En sommes, toutes les lois sont écrites et c’est celles que nous devons prendre enconsidération. Peu importe la situation, les juges devront analyser et interpréter toutes les situations concrètes aillant préjudice. Ils devront par la suite, appliquer la loi.
Pour ce qui est du droit communou le ``common law``, il y a près de 35% de la population mondiale qui est influencé directement ou indirectement vers cette méthode juridique. Puisant ces origines dans les lois Britannique, cedroit tire sa première source de la jurisprudence. La common law évolue au fil du temps, et c’est avec les jurisprudences qu’elle crée les amalgames de cas sur qui les gens peuvent ce fier. Ce système esten vigueur au Royaume-Uni (sauf en Écosse où le droit est mixte car il est influencé par le modèle latin), en Irlande, au Canada (sauf ici, au Québec, où l’on utilise un droit mixte), aux États-Unis(sauf en Louisiane, Californie et Porto Rico, où des systèmes mixtes sont aussi utilisés) ainsi, d'une façon générale, dans les pays du Commonwealth. En sommes, comme au Québec, les pays acceptent deplus en plus de fusionner les deux sortes de juridiction.

| Droit commun | Droit civil |
Autres noms | Judge-made, Anglo-saxon | Romano-germanique, Romano-civiliste, continental |
Origines...
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