Marion Carde
Triplette n°18

Plan de dissertation de Politique Comparée :

La séparation des pouvoirs, un mythe constitutionnel ?

◇Introduction :

Si bien avant notre ère, Hérodote distinguait déjà plusieurs sortes de régimes en prenant comme critère principal le nombre de personnes à la tête de l’Etat – distinguant alors monarchie (une seule personne), oligarchie (un petit groupe de personne), et démocratie (la majorité), il a fallut attendre le Traité sur le gouvernement civil de John Locke en 1690 pour distinguer entre elles les démocraties, fondant la distinction sur la séparation des pouvoirs.

Reprise par Montesquieu dans L’Esprit des Lois en 1748 (« Il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir »), l’idée de « distinction » des pouvoirs est devenue un principe constitutionnel, trônant avec les autres dogmes de la démocratie au sein même de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 (article 16) : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. »

Elément donc central des régimes démocratiques (puisqu’il vise à garantir des institutions qui respecteraient aux mieux les libertés des individus), la conception classique de la séparation des pouvoirs – telle qu’elle était perçue par les philosophes des Lumières – a au cours du temps connu de nombreuses modifications lorsqu’il a fallu la mettre en place dans les différents régimes. Aujourd’hui, les régimes pluralistes que nous connaissons, fidèles à leur ascendance intellectuelle – les Lumières – continuent de lui témoigner une révérence marquée. Cependant, on peut constater de nombreux écarts entre pratique et réalité, qu’il advient de ne pas confondre. Cela nous amène à nous interroger sur la réalité de la séparation des pouvoirs. Cette dernière ne constitue-t-elle pas de nos jours un simple mythe constitutionnel ?

La séparation