Separation des pouvoirs

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  • Publié le : 1 décembre 2010
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Marion Carde
Triplette n°18

Plan de dissertation de Politique Comparée :

La séparation des pouvoirs, un mythe constitutionnel ?

◇Introduction :

Si bien avant notre ère, Hérodote distinguait déjà plusieurs sortes de régimes en prenant comme critère principal le nombre de personnes à la tête de l’Etat – distinguant alors monarchie (une seule personne), oligarchie (un petitgroupe de personne), et démocratie (la majorité), il a fallut attendre le Traité sur le gouvernement civil de John Locke en 1690 pour distinguer entre elles les démocraties, fondant la distinction sur la séparation des pouvoirs.

Reprise par Montesquieu dans L’Esprit des Lois en 1748 (« Il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir »), l’idée de « distinction » despouvoirs est devenue un principe constitutionnel, trônant avec les autres dogmes de la démocratie au sein même de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 (article 16) : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. »

Elément donc central des régimes démocratiques(puisqu’il vise à garantir des institutions qui respecteraient aux mieux les libertés des individus), la conception classique de la séparation des pouvoirs – telle qu’elle était perçue par les philosophes des Lumières – a au cours du temps connu de nombreuses modifications lorsqu’il a fallu la mettre en place dans les différents régimes. Aujourd’hui, les régimes pluralistes que nous connaissons, fidèles àleur ascendance intellectuelle – les Lumières – continuent de lui témoigner une révérence marquée. Cependant, on peut constater de nombreux écarts entre pratique et réalité, qu’il advient de ne pas confondre. Cela nous amène à nous interroger sur la réalité de la séparation des pouvoirs. Cette dernière ne constitue-t-elle pas de nos jours un simple mythe constitutionnel ?

La séparationdes pouvoirs, principe fondamental de la démocratie…

La théorie de la séparation des pouvoirs (A), préconisée par John Locke et reprise ensuite par Montesquieu, est au cœur des principes fondamentaux de la démocratie (même si Montesquieu ne mentionne nulle part dans ses écrits concernant la séparation des pouvoirs le suffrage universel direct). On la retrouve ainsi théoriquement établie dans lesEtats libéraux en tant que principe constitutionnel (B).

1 Une théorie constitutionnelle …

>> La séparation des organes et des fonctions selon Montesquieu

- Objectif fixé par Montesquieu dans L’Esprit des Lois (1748) : éviter que le pouvoir, établi pour le bien commun, ne débouche sur un absolutisme qui porterait atteinte aux libertés individuelles. Par « liberté », Montesquieu entend« sûreté » : « la liberté politique pour un citoyen est cette tranquillité d’esprit qui provient de l’opinion que chacun a de sa sûreté. », et il faut pour qu’on ait cette liberté « que le gouvernement soit tel qu’un citoyen ne puisse craindre un autre citoyen ».
- Montesquieu distingue trois sortes de fonctions, auxquelles correspondaient trois sortes de pouvoirs : « Il y a, dans chaque État,trois sortes de pouvoir : la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du choix des gens et la puissance exécutrice de celles qui dépendent du droit civil. » :
• Le pouvoir législatif (« la puissance législative… » ; « par la première le Prince fait la loi… »)
• Le pouvoir exécutif (« la puissance exécutrice…du droit des gens » ; « par la seconde il fait la paixou la guerre… »)
• Le pouvoir judiciaire (« la puissance exécutrice… du droit civil » ; « par la troisième il punit les crimes ou juge les différends des particuliers… »)
- Chaque pouvoir doit être confié à un organe distinct :
• Le pouvoir législatif au Parlement
• Le pouvoir exécutif au chef de l’Etat – et éventuellement au chef du gvt + ministres
• Le pouvoir...
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