Souveraineté populaire

875 mots 4 pages
La souveraineté populaire
Introduction: La souveraineté populaire est la possibilité de décision du peuple en dernier ressort. Rousseau développa les questions de souveraineté populaire, à travers les droits naturels, qui incluent le droit de résistance à l'oppression. Chaque citoyen détient une part de souveraineté, chacun détient une fraction de souveraineté. Le peuple peut s'exprimer directement. Aussi,c'est une souveraineté dont le titulaire est le peuple; considéré comme la totalité concrète des citoyens détenant chacun une fraction de cette souveraineté.

I. Caractéristiques.
La souveraineté populaire se traduit par un régime de démocratie directe. Cela est confirmé par la théorie de l'État-puissance à la fin du XIXe siècle, développée par Maurice Hauriou, qui voit l'exercice de la démocratie directe dans l'élection du président de la République au suffrage universel. La souveraineté populaire repose sur le Peuple, c'est-à-dire l'ensemble des citoyens actuels d'un pays. Il peut s'exprimer directement.Nul besoin d'une séparation des pouvoirs puisque le Peuple peut, directement, contrôler ses mandataires. ● Le recours à des mandataires n'est pas obligatoire. Il ne se justifie que si le peuple est très nombreux. En revanche, ce que voteront ces mandataires, représentant obligatoirement la volonté du Peuple, sera intouchable et inviolable.De principes sont liés à la souveraineté populaire: - le principe de Primauté de la Loi - le principe de Primauté de l'Assemblée constituée des mandataires du Peuple. ● Deux types de souveraineté correspondent à deux types de mandats. -Il y a la souveraineté fractionnée: les electeurs individuels élisent des représentants tenu par les directives de ses electeurs, le mandat est impératif. -La souveraineté nationale: les électeurs constituant la nation élisent res représentants libres de ses décisions, c'est un mandat représentatif. ● Quand la souveraineté populaire est confiée aux représentants, il y a deux logiques possibles

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