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Droit Constitutionnel
PARTIE I : LES EXPERIENCES CONSTITUTIONNELLES DE LA FRANCE
Chaque régime politique réagit par rapport à son ou ses prédécesseurs. Les régimes politiques se succèdent en réaction aux régimes antérieurs. Ses réactions peuvent être positives ou négative. C’est l’acceptation du passé qui implique que certaines règles constitutionnelles vont se stabiliser. Elles peuvent êtrenégatives c’est alors un rejet du régime politique précédent ce qui implique une tentative d’amélioration du régime politique.
On dénombre 14 constitution de 1789 à 1958.
Certaines d’entre elles n’ont pas été appliquées (1793). Ce chiffre de 14 constitutions ne tiens pas compte de régimes provisoire dont 1848 et 1870. Cette instabilité constitutionnelle de la France contraste avec la stabilité decertaines constitutions, d’autres Etats, comme la constitution des USA 1787.
En plus les changement de constitution ont rarement été pacifique en France. Elle se faisait souvent à l’issue d’une révolution. Derrière cette instabilité des constitutions on peut remarquer une certaine stabilité des hommes politique. C’est-à-dire des hommes qui vont jouer un rôle important par-delà des régimes. Ex :Sieyès dans la révolution française et on le retrouve dans le premier empire. Tiers sous la seconde République mais aussi au début de la 3ème République. Certaines stabilité des institutions administratives, par exemple apparaît sous l’an VIII mais reste malgré les changement de constitution.
La France a connue une longue période d’instabilité constitutionnelle et des constitutions éphémères . Desrégimes politique qui se succèdes c’est une période d’expérimentation constitutionnelle.
1ère période : Après la révolution de 1789 elle se cherche et ne trouve pas de régimes qui lui convient, cette période s’étend de 1789 à 1814.
2ème période : découverte du régime parlementaire de 1814 à 1870.
3ème période : 3ème et 4ème République , c’est une période de développement de la tradparlementaire.

Titre I : l’instabilité Constitutionnelle
Cette période d’instabilité de 1789 à 1814
Correspond à la période révolutionnaire et ensuite une période de dictature, c’est la dictature napoléonienne.
Chapitre 1: la période révolutionnaire : les révolution constitutionnelles
Section première : les événements révolutionnaires
Le 5 mai 1789 avec l’ouverture des Etats généraux commence leprocessus révolutionnaire. Il conduit à un partage de la monarchie entre le roi et la nation.
Entre 1789 et 1791
Paragraphe 1 : les origines du processus révolutionnaire
3 facteurs ont contribué à cette évolution:
- Évolution des idées
- Précédent évolutionnaire
- Situation propre à la France
A. Le mouvement des idées
Montesquieu a établit le lien entre Constitution et liberté. Dans l’Espritdes lois; il définit la liberté comme le droit de faire tous que les lois permettent. Il prône une séparation des pouvoirs plus exactement, il entend lutter contre le despotisme par l’interdiction de réunir les 3 fonctions de l’Etat entre les mains d’un seul organe ou d’un seul pouvoir. Il affirme qui si tel n’est pas le cas alors le citoyen se trouvera oppressé, est ainsi établit le lien entre laconstitution et la liberté des citoyens. Pour Montesquieu la finalité d’une constitution et la liberté. La Constitution règle l’organisation des pouvoirs afin d’empêcher que les citoyens soient opprimés.
Le juriste suisse Vattel, écrit en 1758 un ouvrage intitulé Droit des gens ou principes de la loi naturelle. Il va défendre une idée qui va marquer les juristes français et américain, droit dela nation de changer de constitution. Pour Vattel la Constitution est tellement importante pour la nation qu’elle doit pouvoir la maitriser et donc la changer.
Rousseau, son œuvre est plus philosophique moins politique que les autres ouvrages; Contrat social. L’Homme est naturellement bon et vertueux, il est corrompu par la vie en société. Pour permettre aux hommes de vivre ensemble en toute...
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