DEFINITION ET APPLICATION AUX ACTIVITES DE L’ORGANISME
De manière générale, une non-conformité est une non-satisfaction à une exigence spécifiée.
Plus précisément, pour ITE-AUDIT, une non-conformité (NC) est définie comme étant « tout écart par rapport à une norme publiée, une pratique référencée, une procédure en vigueur, une réglementation en vigueur, une performance du système de management, etc. qui pourrait entraîner, directement ou indirectement, des dommages à une personne concernée par ces éléments ».
Les non-conformités dont il est question dans ce document sont exclusivement celles qui s’appliquent à la Société. Aussi, les non-conformités d’un client détectées dans le cadre d’activités d’audit par exemple, restent de la responsabilité de ce client et sont, par suite, hors périmètre du présent document.

ACTIVITE DE GESTION DES NC
Le but de cette activité est de gérer les NC depuis leur ouverture jusqu’à leur fermeture, pour tout type de non-conformité.

Détection de non-conformité * Déclenchement interne :
Suite à audit qualité ou à toute analyse préventive ou remontée d’information (action préventive)
Spontané suite à anomalie sur livrable ou événement non prévu (action corrective) * Déclenchement externe :
Réception d’un appel (action corrective)
Réception d’une réclamation (action corrective)
Toute personne interne à la Société, ayant détecté à tort ou à raison une NC potentielle ou confirmée est en charge d’alerter sa Direction de rattachement dans le délai maximum de 24h (un jour ouvré).

Traitement de la non-conformité

1. Enregistrement
La Direction alertée analyse l’alerte puis, après en avoir estimé la réalité, enregistre la NC dans le fichier trace courant de l’année (chemin d’accès : QMS / PDCA / CHECK / NON-CONFORMITES / TraceNC-aaaa) : * référence de la non-conformité, sous la forme NC-nn-aaaa dans lequel aaaa est l'année et nn est le numéro séquentiel de non-conformité à partir de 01 pour chaque année *