Le contrat de travail: un contrat particulier?

Introduction

Le 3 juin 2009, la cour de cassation a rendu un arrêt appelé « arrêt L'Ile de la Tentation » dans lequel les juges ont retenu qu'ils existait un contrat de travail entre les personnes intervenant dans cette émission et TF1. Au vue d'une telle décision juridique, on peut être amener à penser que le contrat de travail n'est pas vraiment un contrat contre les autres! Selon l'article 1101 du code civil, un contrat est "une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose". Quant au contrat de travail, il n'en existe pas de définition légale. C'est, d'après la jurisprudence, une convention par laquelle une personne -le salarié- s'engage à mettre son activité à la disposition d'une autre personne -l'employeur-, sous la subordination juridique de laquelle elle se place, moyennant une rémunération. Le contrat de travail, ne serait-il pas, dans ses fondements d'origine, un contrat de droit commun mais qui, en raison des spécificités du droit du travail et des relations employeurs-salariés, a dû être soumis à des conditions strictes qui, finalement, en ont fait un contrat à part, un contrat particulier? Pour répondre à cette problématique, nous verrons dans un premier temps que le contrat de travail s'inspire des conditions du droits commun des contrats, puis dans un second temps, nous montrerons que le contrat de travail est un contrat particulier de part ses exigences strictes.

I) Le contrat de travail: un contrat s'inspirant majoritairement des conditions du droit commun des contrats.

Le contrat de travail est un acte juridique suivant le principe de l'autonomie de la volonté. Les conséquences de ce principe se manifestent notamment au niveau de la formation du contrat: Le contrat de travail, comme tout contrat, obéit aux règles du droit des obligations. Pour être valable, un contrat de travail doit