Synthèse n°3 : Les brevets
(12/11/10)

Pour être plus compétitive et gagner des parts de marché , une entreprise se doit d'innover constamment et donc d'investir en recherches et développement . Néanmoins elle doit obligatoirement se prémunir face à la concurrence : copie , imitation , prise en compte d'informations nouvelles , … qui résulterai en une compétition difficile à gagner pour l'entreprise innovatante du fait qu'elle ait dû ,elle , investir en R & D . Le brevet , en tant que « dispositif de protection juridique » , , garanti en théorie cette protection en assurant à l'innovateur lee monopole de sa nouveauté .
On peut donc se poser la question de savoir si la dimension théorique de protecteur infaïble du brevet est respecter dans la thoérie . En outre , permet il de justifie les dépenses qui lui sont accordés ?
Nous pourrions résumé notre synthèse d'aujourd'hui à un simple défi pour le brevet : Est t-il aujourd'hui un moyen effice pour une entreprise de protéger ses innovations (et donc son monopole présuposés ) tout en rentabilisant ses coûts en R&D par rapport à ses concurrents ?

Cet article , présentant les principaux aspects mis en avant lors du séminaire sur l'appropriation technologique qui s'est tenu le 9 et 10 juin 1992 , permet de repondre à cette question en comparant les ambitions théoriques du brevets (ainsi que ses utilisations) avec les résultats empiriques observés . Nous essaierons donc de suivre cette approche en mettant constamment en confrontation réalité et théorie en commençant tout d'abord par le rôle de protection du brevet pour continuer par la suite en nous interressant à son rôle de diffusion de la technologie .

Une situation de monopole impossible à garantir

On pense souvent , mais non pas moins à tort , que le brevet est un droit pour son titulaire d'exploiter l'innovation . Cette définition est incomplète car en réalité , le problème est à prendre dans l'autre sens : le brevet garantie « un droit